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411 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Annebecq, Arclais, Aubusson, Aunay-sur-Odon, Bauquay, Bazoque (La), Beaulieu, Bernières-le-Patry, Beaumesnil, Bréel, Bény-Bocage (Le), Beslon, Bois-Benâtre, Brémoy, Burcy, Cahan, Caligny, Campagnolles, Campandré, Campeaux, Carville, Cauville, Cerisy-Belle-Etoile, Champ-du-Boult, Chapelle-au-Moine (La), Chapelle-Biche (La), Chapelle-Cécelin (La), Chapelle-Engerbold (La), Chênedollé, Clairefougère
Cote
2C/2429
 Date- Lieu
Annebecq (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Arclais (Calvados, France ; jusqu'en 1964), Aubusson (Orne), Aunay-sur-Odon (Calvados, France ; jusqu'en 2016), Bauquay (Calvados ; jusqu'en 2016), La Bazoque (Calvados), Beaulieu (Calvados ; jusqu'en 2015), Bernières-le-Patry (Calvados ; jusqu'en 2015), Beaumesnil (Calvados), Bréel (Orne), Le Bény-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015), Beslon (Manche), Boisbenâtre (Calvados ; jusqu'en 1850), Brémoy (Calvados), Burcy (Calvados ; jusqu'en 2015), Cahan (Orne), Caligny (Orne), Campagnolles (Calvados), Campandré-Valcongrain (Calvados ; jusqu'en 2016), Campeaux (Calvados ; jusqu'en 2015), Carville (Calvados ; jusqu'en 2015), Cauville (Calvados), Cerisy-Belle-Étoile (Orne), Champ-du-Boult (Calvados ; jusqu'en 2016), La Chapelle-au-Moine (Orne), La Chapelle-Biche (Orne), La Chapelle-Cécelin (Manche), La Chapelle-Engerbold (Calvados ; jusqu'en 2015), Chênedollé (Calvados ; jusqu'en 2015), Clairefougère (Orne)
 Type de document -

  • Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...)

  • Election de Vire et de Condé
  • Election
  • Impositions
  • Tableaux des paroisses (vers 1750-1789)
  • Annebecq, Arclais, Aubusson, Aunay-sur-Odon, Bauquay,...
Résultat n°2

Bois-Benâtre (1689-1788), Bréel (1688-1768), Brémoy (1690-1778), Burcy (1689-1770), Cahagnes (1688-1690)
Cote
2C/2452
 Date
1688-1788
 Lieu
Boisbenâtre (Calvados ; jusqu'en 1850), Bréel (Orne), Brémoy (Calvados), Burcy (Calvados ; jusqu'en 2015), Cahagnes (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...)

  • Election de Vire et de Condé
  • Election
  • Impositions
  • Rôles de taille. Capitation taillable et impositions...
  • Bois-Benâtre (1689-1788), Bréel (1688-1768), Brémoy...
Résultat n°3
Brémoy

2 lots 49 medias

Brémoy
Cote
C/5186
 Date
1734-1750
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Impositions

  • Dixièmes, puis vingtièmes
  • Dixièmes
  • Election de Vire
  • Brémoy
Résultat n°4
Brémoy

2 lots 52 medias

Brémoy
Cote
C/5783
 Date
1751-1792
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Impositions

  • Dixièmes, puis vingtièmes
  • Vingtièmes
  • Election de Vire
  • Brémoy
Résultat n°5

Brémoy
Cote
5E/2
 Date
1780
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 5E - Communautés d'habitants

  • B
  • Brémoy
Résultat n°6

An VI-mars 1855
Cote
782EDT/1/1
 Date
1797-1855
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • An VI-mars 1855
Résultat n°7

Mai 1855-septembre 1888
Cote
782EDT/1/2
 Date
1855-1888
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • Mai 1855-septembre 1888
Résultat n°8

Décembre 1888-1915
Cote
782EDT/1/3
 Date
1888-1915
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • Décembre 1888-1915
Résultat n°9

1916-18 janvier 1959
Cote
782EDT/2/1
 Date
1916-1959
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • 1916-18 janvier 1959
Résultat n°10

Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
Cote
782EDT/2/2
 Date
1894-1955
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Administration générale de la commune
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
Résultat n°11

Assurance des bâtiments communaux : polices
Cote
782EDT/2/3
 Date
1881-1891
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Administration générale de la commune
  • Assurance des bâtiments communaux : polices
Résultat n°12

Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
Cote
782EDT/3/1
 Date
1748-1792
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
Résultat n°13

1793-an IV
Cote
782EDT/3/2
 Date
1793-1796
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1793-an IV
Résultat n°14

Naissances (an V-1822)
Cote
782EDT/4/1
 Date
1796-1822
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Naissances (an V-1822)
Résultat n°15

Mariages (an V-1813, 1816-1822)
Cote
782EDT/4/2
 Date
1796-1822
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Mariages (an V-1813, 1816-1822)
Résultat n°16

Décès (an V-1822)
Cote
782EDT/5/1
 Date
1796-1822
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Décès (an V-1822)
Résultat n°17

1823-1843
Cote
782EDT/5/2
 Date
1823-1843
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1823-1843
Résultat n°18

Naissances (1844-1880)
Cote
782EDT/6
 Date
1844-1880
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Naissances (1844-1880)
Résultat n°19

Mariages (1844-1880)
Cote
782EDT/7/1
 Date
1844-1880
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Mariages (1844-1880)
Résultat n°20

Décès (1844-1880)
Cote
782EDT/7/2
 Date
1844-1880
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Décès (1844-1880)
Résultat n°21

Mouvement de la population
Cote
782EDT/8/1
 Date
1894
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Population-économie-statistique
  • Mouvement de la population
Résultat n°22

Listes nominatives (1836-1851,1861-1896, 1921, 1968)
Cote
782EDT/8/2
 Date
1836-1968
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Population-économie-statistique
  • Dénombrement de la population
  • Listes nominatives (1836-1851,1861-1896, 1921, 1968)
Résultat n°23

Etats récapitulatifs (1866-1968)
Cote
782EDT/8/3
 Date
1866-1968
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Population-économie-statistique
  • Dénombrement de la population
  • Etats récapitulatifs (1866-1968)
Résultat n°24

Bordereaux de maison, feuilles de ménage (1886)
Cote
782EDT/9/1
 Date
1886
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Population-économie-statistique
  • Dénombrement de la population
  • Bordereaux de maison, feuilles de ménage (1886)
Résultat n°25

Sinistres. Statistiques
Cote
782EDT/9/2
 Date
1921-1922
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Population-économie-statistique
  • Sinistres. Statistiques
Résultat n°26

Statistique agricole : questionnaires
Cote
782EDT/9/3
 Date
1918-1920
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Population-économie-statistique
  • Statistique agricole : questionnaires
Résultat n°27

Adhésion sur les accidents du travail agricole
Cote
782EDT/9/4
 Date
1924
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Population-économie-statistique
  • Adhésion sur les accidents du travail agricole
Résultat n°28

Destruction des animaux nuisibles. Battue aux sangliers
Cote
782EDT/9/5
 Date
1922-1923
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Population-économie-statistique
  • Destruction des animaux nuisibles. Battue aux sangliers
Résultat n°29

Atlas cadastral
Cote
782EDT/10/1
 Date
1811
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Contributions
  • Atlas cadastral
Résultat n°30

Etats de sections
Cote
782EDT/10/2
 Date
1817
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Contributions
  • Etats de sections
Résultat n°31

Contributions foncière, des portes et fenêtres : matrices de rôle
Cote
782EDT/10/3
 Date
1817
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Contributions
  • Contributions foncière, des portes et fenêtres : matrices...
Résultat n°32

Livre des mutations de propriétés
Cote
782EDT/10/4
 Date
1819-1822
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Contributions
  • Livre des mutations de propriétés
Résultat n°33

Etats du montant des rôles
Cote
782EDT/10/5
 Date
1858-1973
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Contributions
  • Etats du montant des rôles
Résultat n°34

Folios 1-447
Cote
782EDT/11/1
 Date- Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés foncières, puis...
  • Folios 1-447
Résultat n°35

Folios 448-524
Cote
782EDT/11/2
 Date- Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés foncières, puis...
  • Folios 448-524
Résultat n°36

1880-1909
Cote
782EDT/12/1
 Date
1880-1909
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés bâties
  • 1880-1909
Résultat n°37

1911-1954
Cote
782EDT/12/2
 Date
1911-1954
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés bâties
  • 1911-1954
Résultat n°38

Matrice cadastrale des propriétés non bâties
Cote
782EDT/12/3
 Date
1913-1954
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Contributions
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°39

Déclarations de constructions nouvelles
Cote
782EDT/12/4
 Date
1931-1946
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Contributions
  • Déclarations de constructions nouvelles
Résultat n°40

Etats de sections
Cote
782EDT/13/1
 Date
1955-1977
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Contributions
  • Etats de sections
Résultat n°41

Matrice cadastrale des propriétés bâties puis non bâties
Cote
782EDT/13/2
 Date
1955-1975
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Contributions
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties puis non bâties
Résultat n°42

Matrices générales des contributions
Cote
782EDT/14/1
 Date
1878-1931
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Contributions
  • Matrices générales des contributions
Résultat n°43

Taxe municipale sur les chiens
Cote
782EDT/14/2
 Date
1862-1869
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Contributions
  • Taxe municipale sur les chiens
Résultat n°44

Prestation en nature
Cote
782EDT/14/3
 Date
1825-1926
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Contributions
  • Prestation en nature
Résultat n°45

Dégrèvements d’impôts. Déclarations
Cote
782EDT/14/4
 Date
1887-1893
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Contributions
  • Dégrèvements d’impôts. Déclarations
Résultat n°46

Mandements
Cote
782EDT/15/1
 Date
1862-1875
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Contributions
  • Mandements
Résultat n°47

Listes des contribuables
Cote
782EDT/15/2
 Date
1858-1983
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Contributions
  • Listes des contribuables
Résultat n°48

Taxes exceptionnelles de guerre
Cote
782EDT/15/3
 Date
1817-1818
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Contributions
  • Taxes exceptionnelles de guerre
Résultat n°49

Postes, télégraphes, téléphone. Transfert de cabine et installation des Postes
Cote
782EDT/15/4
 Date
1959-1960
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Contributions
  • Postes, télégraphes, téléphone. Transfert de cabine...
Résultat n°50

Bouilleurs de cru
Cote
782EDT/15/5
 Date
1929-1940
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Contributions
  • Bouilleurs de cru
Résultat n°51

Recrutement : tableaux de recensement des classes
Cote
782EDT/15/6
 Date
1921-1983
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Affaires militaires
  • Recrutement : tableaux de recensement des classes
Résultat n°52

Tirage au sort
Cote
782EDT/15/7
 Date
1819-1845
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Affaires militaires
  • Tirage au sort
Résultat n°53

Lettres de mise en activité
Cote
782EDT/15/8
 Date
1820-1867
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Affaires militaires
  • Lettres de mise en activité
Résultat n°54

Ordres de route
Cote
782EDT/15/9
 Date
1832-1839
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Affaires militaires
  • Ordres de route
Résultat n°55

Avis de décès des hommes âgés de 20 à 40 ans. Enregistrement
Cote
782EDT/15/10
 Date
1923-1928
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Affaires militaires
  • Avis de décès des hommes âgés de 20 à 40 ans. Enregistrement
Résultat n°56

Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments...
Cote
782EDT/15/11
 Date
1924-1925
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Affaires militaires
  • Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments...
Résultat n°57

Déclaration, recensement, classement des voitures…
Cote
782EDT/15/12
 Date
1914-1925
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Affaires militaires
  • Déclaration, recensement, classement des voitures…
Résultat n°58

Garde nationale
Cote
782EDT/15/13
 Date
1831-1850
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Affaires militaires
  • Garde nationale
Résultat n°59

Guerre 1914-1918
Cote
782EDT/16/1
 Date
1915-1921
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Affaires militaires
  • Guerre 1914-1918
Résultat n°60

Guerre 1939-1945. Dommages de guerre
Cote
782EDT/16/2
 Date
1944-1957
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Affaires militaires
  • Guerre 1939-1945. Dommages de guerre
Résultat n°61

Transports de corps
Cote
782EDT/16/3
 Date
1883-1939
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Police-justice-hygiène publique
  • Transports de corps
Résultat n°62

Vagabondage. Demande de renseignements
Cote
782EDT/16/4
 Date
1838
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Police-justice-hygiène publique
  • Vagabondage. Demande de renseignements
Résultat n°63

Liste des personnes ayant des armes du gouvernement
Cote
782EDT/16/5
 Date
1843
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Police-justice-hygiène publique
  • Liste des personnes ayant des armes du gouvernement
Résultat n°64

Cartes d’identité. Demandes
Cote
782EDT/16/6
 Date
1933-1948
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Police-justice-hygiène publique
  • Cartes d’identité. Demandes
Résultat n°65

Contrôle des étrangers
Cote
782EDT/16/7
 Date
1933-1953
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Police-justice-hygiène publique
  • Contrôle des étrangers
Résultat n°66

Examens d’eau
Cote
782EDT/16/8
 Date
1948-1959
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Police-justice-hygiène publique
  • Examens d’eau
Résultat n°67

Vaccinations : listes nominatives et récapitulatives
Cote
782EDT/16/9
 Date
1907-1928
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Police-justice-hygiène publique
  • Vaccinations : listes nominatives et récapitulatives
Résultat n°68

1877-1965
Cote
782EDT/17
 Date
1877-1965
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Elections-personnel municipal
  • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
  • 1877-1965
Résultat n°69

1970-1986
Cote
782EDT/18/1
 Date
1970-1986
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Elections-personnel municipal
  • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
  • 1970-1986
Résultat n°70

Européennes (1979)
Cote
782EDT/18/2
 Date
1979
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Européennes (1979)
Résultat n°71

Présidentielles (1981)
Cote
782EDT/18/3
 Date
1981
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Présidentielles (1981)
Résultat n°72

Sénatoriales (1894-1980)
Cote
782EDT/18/4
 Date
1894-1980
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Sénatoriales (1894-1980)
Résultat n°73

Législatives (1898-1981)
Cote
782EDT/18/5
 Date
1898-1981
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Législatives (1898-1981)
Résultat n°74

Cantonales et conseil d'arrondissement (1895-1979)
Cote
782EDT/18/6
 Date
1895-1979
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Cantonales et conseil d'arrondissement (1895-1979)
Résultat n°75

Municipalité. Election et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs
Cote
782EDT/18/7
 Date
1896-1983
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Elections-personnel municipal
  • Municipalité. Election et installation des membres...
Résultat n°76

Tribunaux de commerce : listes électorales
Cote
782EDT/18/8
 Date
1889-1960
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Elections-personnel municipal
  • Tribunaux de commerce : listes électorales
Résultat n°77

Chambre de commerce : listes électorales
Cote
782EDT/18/9
 Date
1909-1958
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre de commerce : listes électorales
Résultat n°78

Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
Cote
782EDT/19/1
 Date
1954-1981
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
Résultat n°79

Conseil de prud’hommes : listes électorales
Cote
782EDT/19/2
 Date
1958-1978
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Elections-personnel municipal
  • Conseil de prud’hommes : listes électorales
Résultat n°80

Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux
Cote
782EDT/19/3
 Date
1949-1988
 Lieu
Brémoy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Brémoy

  • Elections-personnel municipal
  • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales,...