Bréville-les-Monts
Date
1951 - 1991
Cote
3248W/239
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Bréville-les-Monts
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1951 - 1991
3248W/239
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1856-1891
2753W/13
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
2731W/5
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1548W/10
Versement de la Direction départementale de la construction.
1950-1958
1545W/81
1948-1959
1545W/80
1949-1959
1545W/80
1494W/2
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/704
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/644
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/99
926W/98
923W/48
922W/16
1948
810W/35928
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1948
810W/35927
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1949-1954
652W/8149
1949-1954
652W/8148
1949-1954
652W/8147
1914-1964
14T/31/688
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