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73 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers des entreprises lots 9 à 12

Date

1986

Cote

1727W/12

Résultat n°2

Dossiers des entreprises lots 1 à 8

Date

1986

Cote

1727W/11

Résultat n°3

Troisième tranche de travaux

Date

1986

Cote

1727W/10

Résultat n°4

Aménagement des assises

Date

1980-1986

Cote

1727W/9

Résultat n°5

Première et deuxième tranche de travaux

Date

1975-1986

Cote

1727W/8

Résultat n°6

Dossiers de l'architecte

Date

1982-1986

Cote

1727W/7

Résultat n°7

Projet

Date

1963-1965

Cote

1013W/270

Résultat n°8

Études de l'architecte du département Léon Rème

Date

1963-1966

Cote

1013W/268

Résultat n°9

Dossier 313BP

Date

-

Cote

926W/11

Résultat n°10

Suivi de la reconstruction des bâtiments départementaux

Date

1955-1958

Cote

644W/177, N/4667 (Ancienne cote)

Résultat n°11
Plans

5 lots 45 medias

Plans

Date

1961-1967

Cote

644W/69, 644W7291 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Le palais de justice de Caen, construction et transformation de 1781 à 2006

Date

-

Cote

14T/13/182/42

Résultat n°13

Restauration de la salle des assises

Date

1862-1866

Cote

4N/395, N/1941 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Réparation, travaux d'appropriation (1910) ; installation du chauffage, travaux extérieurs, revente du compteur (1934-1938)

Date

1910- 1938

Cote

4N/221, N/2915 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Acquisition de terrains, construction d'un escalier, aménagements extérieurs, travaux de réparations et d'entretien

Date

1847- 1912

Cote

4N/220, N/2851/2 ; N/2915 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Travaux extérieurs et d'appropriation de la salle des assises, protection des salles des greffes et d'archives de l'humidité, travaux de réparations, autres travaux

Date

1800- 1855

Cote

4N/217, N/2866 ; N/2988/1 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Installation du chauffage : réunion, affaire Seguin, autres

Date

1935- 1944

Cote

4N/216, N/3646 (Ancienne cote)

Résultat n°18
Remise en état et aménagements nouveaux : concours, suivi, paiement

3 lots 8 medias

Remise en état et aménagements nouveaux : concours, suivi, paiement

Date

1935- 1938

Cote

4N/215, N/3669 (Ancienne cote)

Résultat n°19
Installation téléphonique, installation du chauffage au tribunal civil et cour d'assises, transformation de la chaudière, abattage d'arbres, remise en état et aménagements nouveaux

2 lots 12 medias

Installation téléphonique, installation du chauffage au tribunal civil et cour d'assises, transformation de la chaudière, abattage d'arbres, remise en état et aménagements nouveaux

Date

1930- 1943

Cote

4N/214, N/3667/2 ; N/3643 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Installation d'un système de chauffage : concours, autres

Date

1908- 1911

Cote

4N/213, N/2850 ; N/2989/2 ; N/2973 (Ancienne cote)

Résultat n°21
Construction d'un escalier, agrandissements, installation du greffe et construction de cellules de dépôt, installation du chauffage, utilisation des locaux de l'ancienne prison, autres travaux

2 lots 22 medias

Construction d'un escalier, agrandissements, installation du greffe et construction de cellules de dépôt, installation du chauffage, utilisation des locaux de l'ancienne prison, autres travaux

Date

1843- 1910

Cote

4N/212, N/2914 ; N/2973 ; N/2987 ; N/2988/2 ; N/2989/2 (Ancienne cote)

Résultat n°22

Reconstruction et aménagement de la maison de détention.

Date

1844-1899

Cote

4N/211, N/2839 (Ancienne cote)

Résultat n°23
Établissement du tribunal civil dans le palais de justice et projet d'aménagement de la prison par Harou-Romain

1 media

Établissement du tribunal civil dans le palais de justice et projet d'aménagement de la prison par Harou-Romain

Date

1840

Cote

4N/210, N/2891 (Ancienne cote)

Résultat n°24

Agrandissement du poste de transformation et location de terrain, occupation et cession d'un terrain, pose d'un scellement dans la façade

Date

1922- 1947

Cote

4N/209, 867W/48948 (Ancienne cote)

Résultat n°25
Travaux d'aménagement intérieur et extérieur par Harou-Romain

13 medias

Travaux d'aménagement intérieur et extérieur par Harou-Romain

Date

1831- 1831

Cote

4N/208, N/2851/1 ; N/2888 (Ancienne cote)

Résultat n°26

Tribunaux, prison : réparations

Date

1801- 1807

Cote

4N/207, N/2988/1 ; 4N/3 (Ancienne cote)

Résultat n°27

Gestion du bâtiment, acquisitions, établissement d'une nouvelle salle des audiences, monument, travaux de réparations

Date

1784- 1898

Cote

4N/206, N/2851/1 ; N/2915 (Ancienne cote)

Résultat n°28

Prison près du palais de justice ; rétrocession des prisons à l'État (1893-1894) ; projet d'aménagement de cellules pour les détenus mineurs (1900) ; plan des prisons du district de Lisieux (s.d.)

Date

1893- 1900

Cote

4N/15, 4N/6 ; N/2988/2 (Ancienne cote)

Résultat n°29

Rapports, aménagement des bureaux ; Tribunal civil de Caen : travaux de remise en état ; budgets ; laboratoire de bactériologie ; entretien des bâtiments ; injonction cour des comptes ; location

Date

1910- 1945

Cote

4N/9, N/2996 (Ancienne cote)

Résultat n°30
Tribunaux

2 medias

Tribunaux

Date

1791-1799

Cote

2L/639, 2L/661 (Ancienne cote)

Résultat n°31
Prisons

2 medias

Prisons

Date

1791-1799

Cote

2L/638, 2L/660 (Ancienne cote)

Résultat n°32

Palais de Justice et Cour d'Appel

Date

1862-1958

Cote

162J/234

Résultat n°33
1952-1962

2 lots 47 medias

1952-1962

Date

1952-1962

Cote

162J/50

Résultat n°34
1944-1953

4 medias

1944-1953

Date

1944-1953

Cote

162J/49

Résultat n°35

Cour d'appel de Caen

Date

1897-1928

Cote

118J/9

Résultat n°36
Caen

59 medias

Caen

Date

Vers 1900-1936

Cote

97J/21

Résultat n°37
Palais ducal, temple, palais Fontette, hôtel de ville, gendarmerie impériale (documents n°41 à 49)

1 media

Palais ducal, temple, palais Fontette, hôtel de ville, gendarmerie impériale (documents n°41 à 49)

Date

Vers 1787-1940

Cote

123Fi/7

Résultat n°38
Palais de justice

2 medias

Palais de justice

Date

Entre le 1er novembre 1904 et le 1er mai 1912

Cote

103FI/1

Résultat n°39

Place du Parc : monument commémoratif

Date

1900-1939

Cote

92FI/4

Résultat n°40

Palais de Justice place Fontette, entrée de la rue Guillaume le Conquérant (photo 70).

Date

Vers 1930-1939

Cote

72Fi/5