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39 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ligne de chemin de fer de Caen à Laval par Flers : dossiers

    Date

    1866-1868

    Cote

    3U/6/537

    • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer de Caen à Laval par Flers :...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  2. Résultat n°2

    Procès-verbal du jury des expropriations. Jugements. Requêtes. Décisions du jury. Indemnités réglées. Convocations et correspondance des jurés

    Cote

    3U/3/268​

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer de Caen à Laval
    • Procès-verbal du jury des expropriations. Jugements....

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  3. Résultat n°3

    Plans parcellaires et enquêtes. Tableaux indicatifs des terrains à acquérir. Etat des affaires soumises à la décision du jury

    Cote

    3U/3/267

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer de Caen à Laval
    • Plans parcellaires et enquêtes. Tableaux indicatifs...

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  4. Résultat n°4

    Passages à niveau

    Date

    1925-1939

    Cote

    S/13213

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Flers
    • Passages à niveau
  5. Résultat n°5

    Pas d'analyse

    Date

    1910-1939

    Cote

    S/13202

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Laval
    • Pas d'analyse
  6. Résultat n°6

    Pas d'analyse

    Date

    1860

    Cote

    S/2879

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Flers
    • Pas d'analyse
  7. Résultat n°7

    Pas d'analyse

    Cote

    S/2831

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Falaise à Granville
    • Pas d'analyse
  8. Résultat n°8

    Pas d'analyse

    Date

    1869-1872

    Cote

    S/2818

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Falaise à Condé-sur-Noireau
    • Pas d'analyse
  9. Résultat n°9

    Pas d'analyse

    Cote

    S/2721

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Laval
    • Pas d'analyse
  10. Résultat n°10

    Pas d'analyse

    Cote

    S/2720

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Laval
    • Pas d'analyse
  11. Résultat n°11

    Pas d'analyse

    Date

    1886-1898

    Cote

    S/2719

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Laval
    • Pas d'analyse
  12. Résultat n°12
    Plans, stations

    1 media

    Plans, stations

    Cote

    S/2718

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Laval
    • Plans, stations
  13. Résultat n°13

    Actes de vente

    Cote

    S/2717

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Laval
    • Actes de vente
  14. Résultat n°14

    Pas d'analyse

    Cote

    S/2716

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Laval
    • Pas d'analyse
  15. Résultat n°15

    Plans parcellaires

    Cote

    S/2715

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Laval
    • Plans parcellaires
  16. Résultat n°16

    Cessions et indemnités de terrain, expropriations alignements

    Cote

    S/2712

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Autres documents
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Cessions et indemnités de terrain, expropriations alignements
  17. Résultat n°17

    Cessions et indemnités de terrain, expropriations alignements

    Cote

    S/2711

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Autres documents
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Cessions et indemnités de terrain, expropriations alignements
  18. Résultat n°18

    Cessions et indemnités de terrain, expropriations alignements

    Cote

    S/2710

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Autres documents
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Cessions et indemnités de terrain, expropriations alignements
  19. Résultat n°19

    Plans. Expropriations

    Cote

    S/2709

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Autres documents
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Plans. Expropriations
  20. Résultat n°20

    Affaires diverses.

    Date

    1895-1912

    Cote

    S/2708

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Laval
    • Affaires diverses.