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409 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Liste des contribuables assujettis à l’impôt sur le revenu
Cote
777EDT/10/3
 Date
1955-1985
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Contributions
  • Liste des contribuables assujettis à l’impôt sur le...
Résultat n°2

Etats du montant des rôles
Cote
777EDT/9/3
 Date
1866-1983
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Contributions
  • Etats du montant des rôles
Résultat n°3

8 avril 1953-23 février 1962
Cote
8E/171/7
 Date
1953-1962
 Lieu
Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826), Lison (Calvados)
 Type de document
répertoire

  • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

  • Répertoires
  • Collection de l'étude notariale
  • 8 avril 1953-23 février 1962
Résultat n°4

1957-1959
Cote
1464W/635
 Date
1957-1959
 Lieu
Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826), Lison (Calvados)
 Type de document
répertoire

  • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

  • Répertoires
  • Collection du greffe du tribunal
  • 1957-1959
Résultat n°5

Licitation Anne : jugement
Cote
777EDT/23/16
 Date
1958
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Divers
  • Licitation Anne : jugement
Résultat n°6

Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux
Cote
777EDT/16/4
 Date
1946-1957
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Elections-personnel municipal
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales,...
Résultat n°7

1953-1956
Cote
1464W/634
 Date
1953-1956
 Lieu
Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826), Lison (Calvados)
 Type de document
répertoire

  • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

  • Répertoires
  • Collection du greffe du tribunal
  • 1953-1956
Résultat n°8

Sénatoriales (1925-1955)
Cote
777EDT/15/3
 Date
1925-1955
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Sénatoriales (1925-1955)
Résultat n°9

Assurance des bâtiments communaux : polices, correspondance
Cote
777EDT/1/4
 Date
1854-1955
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Administration générale de la commune
  • Assurance des bâtiments communaux : polices, correspondance
Résultat n°10

1925-1954
Cote
777EDT/15/1
 Date
1925-1954
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Elections-personnel municipal
  • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
  • 1925-1954
Résultat n°11

Electrification de la commune : plans, emprunts, correspondance
Cote
777EDT/20/14
 Date
1927-1954
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Electrification de la commune : plans, emprunts, correspondance
Résultat n°12

Loi Barangé
Cote
777EDT/23/13
 Date
1952-1954
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Loi Barangé
Résultat n°13

Tribunaux de commerce : listes électorales
Cote
777EDT/16/1
 Date
1884-1954
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Elections-personnel municipal
  • Tribunaux de commerce : listes électorales
Résultat n°14

Transports de corps
Cote
777EDT/13/5
 Date
1880-1954
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Police-justice-hygiène publique
  • Transports de corps
Résultat n°15

Chambre de commerce : listes électorales
Cote
777EDT/16/2
 Date
1908-1954
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre de commerce : listes électorales
Résultat n°16

Chambre des métiers : listes électorales
Cote
777EDT/16/5
 Date
1932-1954
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre des métiers : listes électorales
Résultat n°17

Legs Pagny (1951-1953)
Cote
777EDT/22/7
 Date
1951-1953
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Legs Pagny (1951-1953)
Résultat n°18

29 juin 1943-7 avril 1953
Cote
8E/171/6
 Date
1943-1953
 Lieu
Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826), Lison (Calvados)
 Type de document
répertoire

  • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

  • Répertoires
  • Collection de l'étude notariale
  • 29 juin 1943-7 avril 1953
Résultat n°19

Inventaire du mobilier et fournitures scolaires
Cote
777EDT/23/11
 Date
1895-1953
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Inventaire du mobilier et fournitures scolaires
Résultat n°20

Municipalité. Election et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableau nominatif
Cote
777EDT/15/6
 Date
1898-1953
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Elections-personnel municipal
  • Municipalité. Election et installation des membres...
Résultat n°21

Presbytère. Acquisition, location, réparation puis transformation pour servir de mairie
Cote
777EDT/19/5
 Date
1835-1953
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Bâtiments et biens communaux
  • Presbytère. Acquisition, location, réparation puis...
Résultat n°22

Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
Cote
777EDT/16/3
 Date
1925-1952
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
Résultat n°23

1949-1952
Cote
1464W/633
 Date
1949-1952
 Lieu
Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826), Lison (Calvados)
 Type de document
répertoire

  • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

  • Répertoires
  • Collection du greffe du tribunal
  • 1949-1952
Résultat n°24

Cantonales et conseil d'arrondissement (1925-1951)
Cote
777EDT/15/5
 Date
1925-1951
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Cantonales et conseil d'arrondissement (1925-1951)
Résultat n°25

Législatives (1924-1951)
Cote
777EDT/15/4
 Date
1924-1951
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Législatives (1924-1951)
Résultat n°26

Conseil d’administration de la mutualité sociale agricole ; listes électorales
Cote
777EDT/17/3
 Date
1950
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Elections-personnel municipal
  • Conseil d’administration de la mutualité sociale agricole...
Résultat n°27

Recrutement : tableaux de recensement des classes
Cote
777EDT/11
 Date
1816-1949
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Affaires militaires
  • Recrutement : tableaux de recensement des classes
Résultat n°28

Protection des enfants du premier âge
Cote
777EDT/23/2
 Date
1878-1948
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Assistance et prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge
Résultat n°29

Cantine scolaire. Projet de construction
Cote
777EDT/19/6
 Date
1946-1948
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Bâtiments et biens communaux
  • Cantine scolaire. Projet de construction
Résultat n°30

Conseil d’administration de la caisse primaire de la caisse d’allocations familiales : procès-verbaux
Cote
777EDT/17/2
 Date
1947
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Elections-personnel municipal
  • Conseil d’administration de la caisse primaire de la...
Résultat n°31

Conseil d’administration de la caisse primaire de sécurité sociale : procès-verbaux
Cote
777EDT/17/1
 Date
1947
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Elections-personnel municipal
  • Conseil d’administration de la caisse primaire de sécurité...
Résultat n°32

Epizooties
Cote
777EDT/14/2
 Date
1894-1947
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Police-justice-hygiène publique
  • Epizooties
Résultat n°33

Guerre 1939-1945. Réquisitions
Cote
777EDT/13/3
 Date
1945-1946
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Affaires militaires
  • Guerre 1939-1945. Réquisitions
Résultat n°34

Référendums (1945-1946)
Cote
777EDT/15/2
 Date
1945-1946
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Référendums (1945-1946)
Résultat n°35

Sapeurs pompiers : convention, correspondance
Cote
777EDT/12/10
 Date
1942-1946
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Affaires militaires
  • Sapeurs pompiers : convention, correspondance
Résultat n°36

Instituteurs, institutrices. Traitement, nominations
Cote
777EDT/23/9
 Date
1875-1946
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Instituteurs, institutrices. Traitement, nominations
Résultat n°37

Assistance médicale gratuite
Cote
777EDT/23/1
 Date
1910-1945
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Assistance et prévoyance
  • Assistance médicale gratuite
Résultat n°38

Bulletins récapitulatifs communaux (1941-1945)
Cote
777EDT/7/4
 Date
1941-1945
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Population-économie-statistique
  • Statistique agricole
  • Bulletins récapitulatifs communaux (1941-1945)
Résultat n°39

Recensement des animaux (1940-1944)
Cote
777EDT/7/5
 Date
1940-1944
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Population-économie-statistique
  • Statistique agricole
  • Recensement des animaux (1940-1944)
Résultat n°40

Registre des cultures (1902-1944)
Cote
777EDT/7/3
 Date
1902-1944
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Population-économie-statistique
  • Statistique agricole
  • Registre des cultures (1902-1944)