Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
Date
1997-2023
Cote
14T/16/114
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
1997-2023
14T/16/114
BH/BR/24093/5
2007-2016
14T/16/443
2001
126FI/3
2731W/1
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1989
1989
1973-1982
1074W/708
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1884-1973
4T/308
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1963-1972
1971
2893W/26
1971
841W/44198 - 841W/44199
1971
841W/44196
1971
841W/44191 - 841W/44192
1971
841W/44189 ; 841W/44193 - 841W/44195
1971
841W/44190 ; 841W/44197
1933 - 1970
3248W/96
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1954-1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
301W/48
Les archives de l'Association syndicale de reconstruction de Bayeux ont été classées en juin et juillet 2021.
1953-1962
4E/10086
1953-1962
1928-1959
162J/122
Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).
1937-1952
1943-1952
4E/10079
1921-1946
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1933-1942
4E/10078
1914-1936
1911-1932
3P/3274
1913-1932
3P/3272
1923-1932
1913-1922
1921
1921
1921
1921
1919
1919
1919
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