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249 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procédure entre la communauté d'habitants de Corbon et Messieurs Boulon-Morange, Polignac, d'Aspect, le marquis de Franqueville, les seigneurs du fief de Victot ou Petit-Corbon [XVIIe-XVIIIe siècle]
Cote
420EDT/23/1
 Date
1601-1800
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Bâtiments et biens communaux
  • Marais communal
  • Procédure entre la communauté d'habitants de Corbon...
Résultat n°2

1603-1606, 1612-1613, Baptêmes (1626-1640, 1671-1677, 1668), Mariages (1627-1675), Baptêmes, mariages, sépultures (1669-1677, 1679-1685, 1687)
Cote
420EDT/5/4
 Date
1603-1687
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • 1603-1606, 1612-1613, Baptêmes (1626-1640, 1671-1677,...
Résultat n°3
1626-1792

532 medias

1626-1792
Cote- Date
1626-1792
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document
Baptêmes, Mariages, Sépultures

  • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

  • Corbon
  • Baptêmes, Mariages, Sépultures
  • 1626-1792
Résultat n°4

Gestion du temporel. - Administration des bancs et chaises : bannies et adjudications (1754 - 1820). Nomination du trésorier (1778) ; nomination au conseil de fabrique (1883). Actes notariés : acceptation de donation (1870). Pièces de comptabilité. - Comptes rendus des revenus de la fabrique (1690 - 1728), reçus, quittances et mémoires de quittances, déclaration des revenus et dépenses de la paroisse (1792). Rentes : procédures, pièces (1640 - 1781) et ordonnance du roi (1843). Contrats de baillage (1654 - 1764) ; reconstruction de la chaire à prêcher.
Cote
4J/426
 Date
1640-1883
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : 4J - Archives des paroisses

  • C
  • Corbon
  • Gestion du temporel. - Administration des bancs et...
Résultat n°5

Vente de partie du marais à Marie de Bréauté, marquise de Fiesque, dame de Hotot, pour acquitter les droits d'usage
Cote
420EDT/22/4
 Date
1642
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Bâtiments et biens communaux
  • Marais communal
  • Vente de partie du marais à Marie de Bréauté, marquise...
Résultat n°6

Alliance Simon d'Erqueville. Familles Pigache de Gonneville, de Franqueville de Corbon et Le Sens de Belleville
Cote
139J/69
 Date
1649-1770
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : 139J - Chartrier familial Léonard de Rampan (Saonnet,...

  • Alliance Simon d'Erqueville. Familles Pigache de Gonneville,...
Résultat n°7

Presbytère. Acquisition, travaux, vente : titres de propriété, devis, plan…
Cote
420EDT/22/2
 Date
1693-1966
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Bâtiments et biens communaux
  • Presbytère. Acquisition, travaux, vente : titres de...
Résultat n°8

1699-23 janvier 1742
Cote
420EDT/5/5
 Date
1699-1742
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • 1699-23 janvier 1742
Résultat n°9

Corbon
Cote
5E/5
 Date
1740
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : 5E - Communautés d'habitants

  • C
  • Corbon
Résultat n°10

24 janvier 1742-1792
Cote
420EDT/6/1
 Date
1742-1792
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • 24 janvier 1742-1792
Résultat n°11
Corbon

2 lots 6 medias

Corbon
Cote
C/7394
 Date
1744-1759
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Généralité de Rouen

  • Impositions
  • Dixièmes de l'élection de Pont-l'Evêque
  • Corbon
Résultat n°12
Corbon

2 lots 65 medias

Corbon
Cote
C/7472
 Date
1755-1790
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Généralité de Rouen

  • Impositions
  • Vingtièmes
  • Election de Pont-l'Evêque
  • Corbon
Résultat n°13

Plan du marais divisé en portions aux habitans du dit Corbon suivant leurs droits
Cote
420EDT/22/5
 Date
1770
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Bâtiments et biens communaux
  • Marais communal
  • Plan du marais divisé en portions aux habitans du dit...
Résultat n°14

Procès-verbal de partage
Cote
420EDT/22/7
 Date
1772
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Bâtiments et biens communaux
  • Marais communal
  • Procès-verbal de partage
Résultat n°15

Rôles de vingtième (1773, 1775, 1782, 1783, 1790)
Cote
420EDT/10/1
 Date
1773-1790
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Contributions
  • Rôles de vingtième (1773, 1775, 1782, 1783, 1790)
Résultat n°16

Plan du marais indiquant les rivières, canaux et fossés
Cote
420EDT/22/6
 Date
1774
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Bâtiments et biens communaux
  • Marais communal
  • Plan du marais indiquant les rivières, canaux et fossés
Résultat n°17

Travaux d'entretien
Cote
420EDT/23/3
 Date
1775-1819
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Bâtiments et biens communaux
  • Marais communal
  • Travaux d'entretien
Résultat n°18

Procédure Presey
Cote
420EDT/26/11
 Date
1778
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Procédure Presey
Résultat n°19

Extraits d’actes d’état civil
Cote
420EDT/9/1
 Date
1784-1893
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Etat civil
  • Extraits d’actes d’état civil
Résultat n°20

16 novembre 1789-14 février 1857
Cote
420EDT/4/1
 Date
1789-1857
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • 16 novembre 1789-14 février 1857
Résultat n°21
1789-1857

191 medias

1789-1857
Cote- Date
1789-1857
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

  • Corbon
  • 1789-1857
Résultat n°22

Proclamations, lettres patentes du Roi
Cote
420EDT/3/1
 Date
1790
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Actes du pouvoir central et de l’administration départementale
  • Proclamations, lettres patentes du Roi
Résultat n°23

Actes de l’administration départementale et cantonale (Conseil général, Directoire du Calvados, District de Pont-Chaslier, canton de Cambremer) : arrêtés, adresses, extraits des procès-verbaux des séances…
Cote
420EDT/3/3
 Date
1790-1796
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Actes du pouvoir central et de l’administration départementale
  • Actes de l’administration départementale et cantonale...
Résultat n°24

Contribution patriotique
Cote
420EDT/10/2
 Date
1790-1792
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Contributions
  • Contribution patriotique
Résultat n°25

Décrets
Cote
420EDT/2
 Date
1790-1794
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Actes du pouvoir central et de l’administration départementale
  • Décrets
Résultat n°26

Contributions foncière, mobilière, des portes et fenêtres, des patentes : matrices de rôles, mandements
Cote
420EDT/10/3
 Date
1791-1824
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Contributions
  • Contributions foncière, mobilière, des portes et fenêtres,...
Résultat n°27

Lois
Cote
420EDT/1
 Date
1791-1792
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Actes du pouvoir central et de l’administration départementale
  • Lois
Résultat n°28

1791-1793
Cote
420EDT/10/4
 Date
1791-1793
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Cadastre
  • Etats de sections
  • 1791-1793
Résultat n°29
1792-1802

6 medias

1792-1802
Cote- Date
1792-1802
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

  • Corbon
  • Tables décennales
  • 1792-1802
Résultat n°30

Adresses actes du Corps Législatif, communiqués…
Cote
420EDT/3/2
 Date
1792-1795
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Actes du pouvoir central et de l’administration départementale
  • Adresses actes du Corps Législatif, communiqués…
Résultat n°31
1793-1862

598 medias

1793-1862
Cote- Date
1793-1862
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document
Naissances, Mariages, Décès

  • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

  • Corbon
  • Naissances, Mariages, Décès
  • 1793-1862
Résultat n°32

Pétition contre le partage du marais comme bien national (an II)
Cote
420EDT/23/2
 Date
1793-1794
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Bâtiments et biens communaux
  • Marais communal
  • Pétition contre le partage du marais comme bien national...
Résultat n°33

1793-an IV
Cote
420EDT/6/2
 Date
1793-1796
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1793-an IV
Résultat n°34

An V-an X
Cote
420EDT/6/3
 Date
1796-1802
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • An V-an X
Résultat n°35

1797-1799
Cote
420EDT/10/5
 Date
1797-1799
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Cadastre
  • Etats de sections
  • 1797-1799
Résultat n°36
1802-1862

12 medias

1802-1862
Cote- Date
1802-1862
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

  • Corbon
  • Tables décennales
  • 1802-1862
Résultat n°37

An XI-1823
Cote
420EDT/7/1
 Date
1802-1823
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • An XI-1823
Résultat n°38

Tableaux des conscrits
Cote
420EDT/14/1
 Date
1806-1811
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Affaires militaires
  • Recrutement
  • Tableaux des conscrits
Résultat n°39

Traitement des desservants (1807-1820) ; érection de la paroisse en succursale (1822)
Cote
420EDT/24/16
 Date
1807-1822
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Cultes
  • Traitement des desservants (1807-1820) ; érection de...
Résultat n°40

Municipalité (maire, adjoint, conseil municipal). Nomination, élection
Cote
420EDT/19/1
 Date
1808-1971
 Lieu
Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Corbon

  • Elections, personnel municipal
  • Municipalité (maire, adjoint, conseil municipal). Nomination,...