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214 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Communauté de communes de la Vallée d'Auge
Cote
14T/16/353
 Date
2006-2015
 Lieu
Les Authieux-Papion (Calvados ; jusqu'en 2016), Biéville-Quétiéville (Calvados ; 1973-2016), Bissières (Calvados ; jusqu'en 2016), Castillon-en-Auge (Calvados), Condé-sur-Ifs (Calvados), Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016), Crèvecoeur-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 2016), Croissanville (Calvados ; jusqu'en 2016), Grandchamp-le-Château (Calvados ; jusqu'en 2016), Lécaude (Calvados ; jusqu'en 2016), Magny-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 2016), Magny-le-Freule (Calvados ; jusqu'en 2016), Méry-Corbon (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Mauger (Calvados ; jusqu'en 2016), Mézidon-Canon (Calvados ; 1972-2016), Monteille (Calvados ; jusqu'en 2016), Percy-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Loup-de-Fribois (Calvados ; jusqu'en 2016), Vieux-Fumé (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Communauté de communes de la Vallée d'Auge
Résultat n°2

Coupesarte
Cote
126FI/4
 Date
2001
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

  • Communes commençant par les lettres C et D
  • Coupesarte
Résultat n°3

Canton de Mézidon
Cote
2731W/14
 Date- Lieu
Les Authieux-Papion (Calvados ; jusqu'en 2016), Biéville-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 1972), Bissières (Calvados ; jusqu'en 2016), Canon (Calvados ; jusqu'en 1972), Castillon-en-Auge (Calvados), Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016), Crèvecoeur-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 2016), Croissanville (Calvados ; jusqu'en 2016), Grandchamp-le-Château (Calvados ; jusqu'en 2016), Lécaude (Calvados ; jusqu'en 2016), Magny-le-Freule (Calvados ; jusqu'en 2016), Quétiéville (Calvados ; jusqu'en 1972), Méry-Corbon (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Mauger (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Crespin (Calvados ; jusqu'en 1972), Sainte-Marie-aux-Anglais (Calvados ; jusqu'en 1972), Ecajeul (Calvados ; jusqu'en 1972), Notre-Dame-de-Livaye (Calvados), Percy-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Laurent-du-Mont (Calvados ; jusqu'en 2018), Saint-Loup-de-Fribois (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

  • Voies communales
  • Canton de Mézidon
Résultat n°4

Eglise. Restauration des vitraux, inventaire du mobilier, dégâts occasionnés par la foudre
Cote
22EDT/16/2
 Date
1951-1992
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Bâtiments et biens communaux
  • Eglise. Restauration des vitraux, inventaire du mobilier,...
Résultat n°5

Listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote
Cote
22EDT/12
 Date
1880-1992
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
Résultat n°6

1962-1985
Cote
14T/31/353/2
 Date
1962-1985
 Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), La Croupte (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Autels-Saint-Bazile (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Tortisambert (Calvados ; jusqu'en 2015), Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016), Grandchamp-le-Château (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Simon (Calvados), Les Authieux-Papion (Calvados ; jusqu'en 2016), Lessard-et-le-Chêne (Calvados), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados), Saint-Pierre-des-Ifs (Calvados), Sainte-Marie-aux-Anglais (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

  • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
  • Bulletin paroissial de Livarot
  • 1962-1985
Résultat n°7

Propriétaires forestiers : listes électorales
Cote
22EDT/13/12
 Date
1966-1979
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Propriétaires forestiers : listes électorales
Résultat n°8

Etats du montant des rôles
Cote
22EDT/10/5
 Date
1935-1979
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Contributions
  • Etats du montant des rôles
Résultat n°9

Législatives (1852-1978)
Cote
22EDT/13/5
 Date
1852-1978
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Législatives (1852-1978)
Résultat n°10

Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux
Cote
22EDT/13/11
 Date
1946-1978
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales,...
Résultat n°11

Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
Cote
22EDT/13/10
 Date
1951-1976
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
Résultat n°12

Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1976)
Cote
22EDT/13/6
 Date
1852-1976
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1976)
Résultat n°13

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
Cote
22EDT/10/3
 Date
1957-1974
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Contributions
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
Résultat n°14

Présidentielles (1965-1974)
Cote
22EDT/13/3
 Date
1965-1974
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Présidentielles (1965-1974)
Résultat n°15

Chemins. Construction, entretien
Cote
22EDT/16/7
 Date
1830-1973
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins. Construction, entretien
Résultat n°16

Référendums (1958-1972)
Cote
22EDT/13/2
 Date
1958-1972
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Référendums (1958-1972)
Résultat n°17

1963-1972
Cote
4E/18708
 Date
1963-1972
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

  • Coupesarte
  • Tables décennales
  • 1963-1972
Résultat n°18

Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs
Cote
22EDT/13/7
 Date
1831-1971
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Municipalité. Nomination, élection et installation...
Résultat n°19

Recrutement : tableaux de recensement des classes
Cote
22EDT/11/1
 Date
1849-1971
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Affaires militaires
  • Recrutement : tableaux de recensement des classes
Résultat n°20

1951-1970
Cote- Date
1951-1970
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Naissances, Mariages, Décès

  • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

  • Coupesarte
  • Naissances, Mariages, Décès
  • 1951-1970
Résultat n°21

Sénatoriales (1852-1970)
Cote
22EDT/13/4
 Date
1852-1970
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Sénatoriales (1852-1970)
Résultat n°22

Listes nominatives (1891-1968)
Cote
22EDT/18/2
 Date
1891-1968
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Population-économie-statistique
  • Dénombrement de la population
  • Listes nominatives (1891-1968)
Résultat n°23

Electrification
Cote
22EDT/17/1
 Date
1948-1968
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Electrification
Résultat n°24
1941-1968

104 medias

1941-1968
Cote- Date
1941-1968
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

  • Coupesarte
  • 1941-1968
Résultat n°25

1954, 1962, 1968
Cote- Date
1954-1968
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Recensements de population

  • Coupesarte
  • 1954, 1962, 1968
Résultat n°26

Demandes de dégrèvement d’impôts. Déclarations
Cote
22EDT/10/8
 Date
1918-1966
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Contributions
  • Demandes de dégrèvement d’impôts. Déclarations
Résultat n°27

Constructions nouvelles. Déclarations
Cote
22EDT/10/2
 Date
1899-1966
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Contributions
  • Constructions nouvelles. Déclarations
Résultat n°28

Conseils d’administration de la mutualité sociale agricole : listes électorales, procès-verbaux
Cote
22EDT/13/15
 Date
1965
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Conseils d’administration de la mutualité sociale agricole...
Résultat n°29

Assurances mutuelles agricoles : statuts, compte rendu de l’assemblée générale
Cote
22EDT/18/5
 Date
1965
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Population-économie-statistique
  • Assurances mutuelles agricoles : statuts, compte rendu...
Résultat n°30

Personnel communal
Cote
22EDT/13/16
 Date
1841-1964
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Personnel communal
Résultat n°31

Alimentation en eau potable. Création d’un syndicat intercommunal
Cote
22EDT/16/14
 Date
1964
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Alimentation en eau potable. Création d’un syndicat...
Résultat n°32

Questionnaire des communes de moins de 2000 habitants
Cote
22EDT/18/4
 Date
1962
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Population-économie-statistique
  • Questionnaire des communes de moins de 2000 habitants
Résultat n°33

1953-1962
Cote
4E/18704
 Date
1953-1962
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

  • Coupesarte
  • Tables décennales
  • 1953-1962
Résultat n°34

Matrices générales des contributions
Cote
22EDT/10/4
 Date
1882-1961
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Contributions
  • Matrices générales des contributions
Résultat n°35

Chemins ruraux et vicinaux. Reconnaissance, classement,...
Cote
22EDT/16/6
 Date
1836-1961
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins ruraux et vicinaux. Reconnaissance, classement,...
Résultat n°36

1913-1961
Cote
14T/31/353/1
 Date
1913-1961
 Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), La Croupte (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Autels-Saint-Bazile (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Tortisambert (Calvados ; jusqu'en 2015), Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016), Grandchamp-le-Château (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Simon (Calvados), Les Authieux-Papion (Calvados ; jusqu'en 2016), Lessard-et-le-Chêne (Calvados), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados), Saint-Pierre-des-Ifs (Calvados), Sainte-Marie-aux-Anglais (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

  • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
  • Bulletin paroissial de Livarot
  • 1913-1961
Résultat n°37

Budgets, chapitres additionnels (1897-1957)
Cote
22EDT/17/5
 Date
1897-1957
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Budgets, chapitres additionnels (1897-1957)
Résultat n°38
Coupesarte

4 medias

Coupesarte
Cote
3248W/509
 Date
1957
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

  • Coupesarte
Résultat n°39

Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
Cote
22EDT/14/2
 Date
1836-1957
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Finances de la commune
  • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
Résultat n°40

Budgets primitifs
Cote
22EDT/14/1
 Date
1812-1957
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Finances de la commune
  • Budgets primitifs