Démouville
Date
1933 - 1998
Cote
3248W/658
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Démouville
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1933 - 1998
3248W/658
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
2731W/20
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
2133W/20
1947-1960
1545W/623
1948-1959
1545W/623
1946-1962
1545W/622
1937-1964
1545W/621
1494W/43
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/709
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/660
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/230
926W/229
926W/228
926W/227
923W/685
922W/58
1949
810W/35968
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1948-1954
652W/8049
1948-1954
652W/8048
1914-1964
14T/31/688
1965-1968
14T/31/606
1933-1959
14T/31/406
2010-2011
14T/23/49
2017-2024
14T/16/476
1996-2006
14T/16/175
1992-2001
14T/16/82
2002-2016
14T/16/81
1971-2015
14T/16/21
1885
4T/359
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
S/12651
S/12648
S/12485
1911-1932
3P/3726
1881-1911
3P/3725
1913-1932
3P/3724
1828-1913
3P/3723
1827
3P/3722
1827
3P/3721
1825
3P/3720
1826
3P/1977
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