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100 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

56 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)
Cote
3P/4268
 Date
1822-1913
 Lieu
Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Garcelles-Secqueville
  • matrice cadastrale
  • Garcelles
  • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°2
état de section

44 medias

état de section
Cote
3P/4266
 Date
1823
 Lieu
Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018)
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Garcelles-Secqueville
  • matrice cadastrale
  • Garcelles
  • état de section
Résultat n°3
état de section

35 medias

état de section
Cote
3P/4265
 Date
1815
 Lieu
Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018)
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Garcelles-Secqueville
  • matrice cadastrale
  • Garcelles
  • état de section
Résultat n°4
Procès-verbal de délimitation du territoire

13 medias

Procès-verbal de délimitation du territoire
Cote
3P/4262
 Date
1818
 Lieu
Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Garcelles-Secqueville
  • matrice cadastrale
  • Garcelles
  • Procès-verbal de délimitation du territoire
Résultat n°5
Section B du Château (= D de la commune de Garcelles-Secqueville)

1 media

Section B du Château (= D de la commune de Garcelles-Secqueville)
Cote
3P/1929
 Date
[1812-1829]
 Lieu
Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Garcelles-Secqueville
  • plan cadastral
  • Garcelles
  • Section B du Château (= D de la commune de Garcelles-Secqueville)
Résultat n°6
Section A de l'Eglise (= C de la commune de Garcelles-Secqueville)

1 media

Section A de l'Eglise (= C de la commune de Garcelles-Secqueville)
Cote
3P/1929
 Date
[1812-1829]
 Lieu
Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Garcelles-Secqueville
  • plan cadastral
  • Garcelles
  • Section A de l'Eglise (= C de la commune de Garcelles-Secqueville)
Résultat n°7

Fontaine-Etoupefour à Grandmesnil
Cote
98J/19
 Date
1866-1976
 Lieu
Fontaine-Etoupefour (Calvados), Grandmesnil (Calvados ; jusqu'en 1972), Fontenay-le-Marmion (Calvados), Fontenay-le-Pesnel (Calvados), Frénouville (Calvados), Fumichon (Calvados), Garcelles (Calvados ; jusqu'en 1827), Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018), Gavrus (Calvados), Giberville (Calvados), Goupillières (Calvados ; jusqu'en 2018), Gouvix (Calvados), Grainville-Langannerie (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 98J - Cabinet d'architectes Auvray

  • Dossiers clients
  • Calvados
  • Fontaine-Etoupefour à Grandmesnil
Résultat n°8

Gestion du temporel. - Administration des bancs : bannie
Cote
4J/425
 Date
1882
 Lieu
Garcelles (Calvados ; jusqu'en 1827)
 Type de document -

  • Contexte : 4J - Archives des paroisses

  • G
  • Garcelles
  • Gestion du temporel. - Administration des bancs : bannie
Résultat n°9

Fabrique : budgets, comptes
Cote
618EDT/6/8
 Date
1892-1894
 Lieu
Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Garcelles-Secqueville

  • Garcelles, puis Garcelles-Secqueville
  • Cultes
  • Fabrique : budgets, comptes
Résultat n°10

Rue de Garcelles. Contentieux entre la commune et Monsieur de Prépetit relatif à un alignement : plan
Cote
618EDT/6/7
 Date
1855
 Lieu
Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Garcelles-Secqueville

  • Garcelles, puis Garcelles-Secqueville
  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Rue de Garcelles. Contentieux entre la commune et Monsieur...
Résultat n°11

Chemin de grande communication numéro 229 (de Caen à Saint-Sylvain). Nivellement, alignement : plans
Cote
618EDT/6/6
 Date
1891
 Lieu
Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Garcelles-Secqueville

  • Garcelles, puis Garcelles-Secqueville
  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemin de grande communication numéro 229 (de Caen...
Résultat n°12

Biens communaux (bruyère). Partage : plan…
Cote
618EDT/6/5
 Date
1793
 Lieu
Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Garcelles-Secqueville

  • Garcelles, puis Garcelles-Secqueville
  • Bâtiments et biens communaux
  • Biens communaux (bruyère). Partage : plan…
Résultat n°13

Eglise, école, puits
Cote
618EDT/6/4
 Date
1829-1958
 Lieu
Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Garcelles-Secqueville

  • Garcelles, puis Garcelles-Secqueville
  • Bâtiments et biens communaux
  • Eglise, école, puits
Résultat n°14

Employés communaux. Nomination
Cote
618EDT/6/3
 Date
1943-1944
 Lieu
Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Garcelles-Secqueville

  • Garcelles, puis Garcelles-Secqueville
  • Elections-personnel municipal
  • Employés communaux. Nomination
Résultat n°15

Adjoint au maire. Nomination
Cote
618EDT/6/2
 Date
1944
 Lieu
Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Garcelles-Secqueville

  • Garcelles, puis Garcelles-Secqueville
  • Elections-personnel municipal
  • Adjoint au maire. Nomination
Résultat n°16

Secours contre l’incendie : convention avec la ville de Caen
Cote
618EDT/6/1
 Date
1939-1943
 Lieu
Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Garcelles-Secqueville

  • Garcelles, puis Garcelles-Secqueville
  • Affaires militaires
  • Secours contre l’incendie : convention avec la ville...
Résultat n°17

Matrices générales des contributions
Cote
618EDT/5/3
 Date
1936-1976
 Lieu
Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Garcelles-Secqueville

  • Garcelles, puis Garcelles-Secqueville
  • Contributions
  • Matrices générales des contributions
Résultat n°18

Matrice cadastrale des propriétés non bâties
Cote
618EDT/5/2
 Date
1914-1931
 Lieu
Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Garcelles-Secqueville

  • Garcelles, puis Garcelles-Secqueville
  • Contributions
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°19

Matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
618EDT/5/1
 Date
1911-1932
 Lieu
Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Garcelles-Secqueville

  • Garcelles, puis Garcelles-Secqueville
  • Contributions
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°20

Matrice cadastrale des propriétés foncières (folios 172-265)
Cote
618EDT/4/7
 Date
1882-1913
 Lieu
Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Garcelles-Secqueville

  • Garcelles, puis Garcelles-Secqueville
  • Contributions
  • Matrice cadastrale des propriétés foncières (folios...