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323 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Gestion du temporel. - actes notariés et legs (1474 - 1763). Rôles de quittances payées par droits d'amortissements : enregistrement (1641 - 1690)
Cote
4J/361
 Date
1474-1763
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 4J - Archives des paroisses

  • L
  • Le Locheur
  • Gestion du temporel. - actes notariés et legs (1474...
Résultat n°2

Pièces diverses concernant la paroisse du Locheur : aveux au chanoine prébendé, constitution de rente, acquisition d'un presbytère, droits d'amortissement, procédures…
Cote
341EDT/14/14
 Date
1609-1750
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Cultes
  • Pièces diverses concernant la paroisse du Locheur :...
Résultat n°3

Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
Cote
341EDT/18/5
 Date
1668-1736
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Arry
  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
Résultat n°4
1668-1736

114 medias

1668-1736
Cote- Date
1668-1736
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Baptêmes, Mariages, Sépultures

  • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

  • Le Locheur
  • Arry
  • Baptêmes, Mariages, Sépultures
  • 1668-1736
Résultat n°5
1669-1792

548 medias

1669-1792
Cote- Date
1669-1792
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Baptêmes, Mariages, Sépultures

  • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

  • Le Locheur
  • Baptêmes, Mariages, Sépultures
  • 1669-1792
Résultat n°6

juin 1669, 1670-1678,1681-1682
Cote
341EDT/2/3
 Date
1669-1682
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • juin 1669, 1670-1678,1681-1682
Résultat n°7

1683-mars 1704
Cote
341EDT/2/4
 Date
1683-1704
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • 1683-mars 1704
Résultat n°8

Le Locheur
Cote
5E/11/1
 Date
1683
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 5E - Communautés d'habitants

  • L
  • Le Locheur
Résultat n°9

Locheur (Le)
Cote
2C/1267
 Date
1691-1789
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...)

  • Election de Caen
  • Election
  • Paroisses et communautés
  • Taille, puis taille, capitation taillable et impositions...
  • Locheur (Le)
Résultat n°10

juin 1704-3 janvier 1737
Cote
341EDT/2/5
 Date
1704-1737
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • juin 1704-3 janvier 1737
Résultat n°11

Locheur (Le)
Cote
2C/421
 Date
1718-1790
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...)

  • Election de Caen
  • Election
  • Paroisses et communautés
  • Tableaux des paroisses pour la nomination des syndics...
  • Locheur (Le)
Résultat n°12
Le Locheur

2 lots 16 medias

Le Locheur
Cote
C/5045
 Date
1734-1750
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Impositions

  • Dixièmes, puis vingtièmes
  • Dixièmes
  • Election de Caen
  • Le Locheur
Résultat n°13
1737-1802

270 medias

1737-1802
Cote- Date
1737-1802
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Baptêmes, Mariages, Sépultures, Naissances, Mariages, Décès

  • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

  • Le Locheur
  • Arry
  • Baptêmes, Mariages, Sépultures, Naissances, Mariages,...
  • 1737-1802
Résultat n°14

20 janvier 1737-1755
Cote
341EDT/2/6
 Date
1737-1755
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • 20 janvier 1737-1755
Résultat n°15
Le Locheur

2 lots 22 medias

Le Locheur
Cote
C/5622
 Date
1751-1791
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Impositions

  • Dixièmes, puis vingtièmes
  • Vingtièmes
  • Election de Caen
  • Le Locheur
Résultat n°16

1756-1770
Cote
341EDT/3/1
 Date
1756-1770
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • 1756-1770
Résultat n°17

Papiers de famille (Maufras, Le Tetu…) : actes notariés
Cote
341EDT/16/14
 Date
1764-1889
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Divers
  • Papiers de famille (Maufras, Le Tetu…) : actes notariés
Résultat n°18

1771-1792
Cote
341EDT/3/2
 Date
1771-1792
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • 1771-1792
Résultat n°19

Actes de baptêmes
Cote
341EDT/19/4
 Date
1782-1784
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Arry
  • Etat civil
  • Actes de baptêmes
Résultat n°20

Locheur (Le)
Cote
2C/1460
 Date- Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...)

  • Election de Caen
  • Election
  • Paroisses et communautés
  • Supplément des privilégiés (1789)
  • Locheur (Le)
Résultat n°21

Etat ou mémoire d'arpentage
Cote
341EDT/5/10
 Date
1790
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Contributions
  • Etat ou mémoire d'arpentage
Résultat n°22

Locheur (Le)
Cote
2C/1657
 Date- Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...)

  • Election de Caen
  • Election
  • Paroisses et communautés
  • Impositions de 1790
  • Locheur (Le)
Résultat n°23

Jugements civils et correctionnels
Cote
3L/1579, 3L/1729 (Ancienne cote)
 Date
1792-1794
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Le Locheur
  • Jugements civils et correctionnels
Résultat n°24
1792-1802

6 medias

1792-1802
Cote- Date
1792-1802
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

  • Le Locheur
  • Tables décennales
  • 1792-1802
Résultat n°25

10 février 1793-25 messidor an II
Cote
341EDT/18/1
 Date
1793-1794
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Arry
  • Administration générale de la commune
  • Enregistrement des lois et décrets
  • 10 février 1793-25 messidor an II
Résultat n°26

Correspondance générale, actes divers
Cote
341EDT/2/2
 Date
1793-1892
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Administration générale de la commune
  • Correspondance générale, actes divers
Résultat n°27

25 messidor an II-15 pluviôse an IX
Cote
341EDT/18/2
 Date
1793-1801
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Arry
  • Administration générale de la commune
  • Enregistrement des lois et décrets
  • 25 messidor an II-15 pluviôse an IX
Résultat n°28

Secours aux indigents (an II-1934)
Cote
341EDT/15/15
 Date
1793-1934
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Secours aux indigents (an II-1934)
Résultat n°29
1793-1822

557 medias

1793-1822
Cote- Date
1793-1822
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Naissances, Mariages, Décès

  • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

  • Le Locheur
  • Naissances, Mariages, Décès
  • 1793-1822
Résultat n°30

Volontaires pour la défense de la patrie. Enrôlement, secours aux familles
Cote
341EDT/9/4
 Date
1793-an II
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Affaires militaires
  • Volontaires pour la défense de la patrie. Enrôlement,...
Résultat n°31

Extraits d’actes d’état civil, publications de mariages
Cote
341EDT/5/5
 Date
1793-1926
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Etat civil
  • Extraits d’actes d’état civil, publications de mariages
Résultat n°32

Locheur (Le) : délibérations
Cote
1L/2136, 1L/2123 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Comités de surveillance
  • Locheur (Le) : délibérations
Résultat n°33

Différend entre la commune et Pierre Lerat : jugement
Cote
341EDT/10/7
 Date
1794-1795
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Police-justice-hygiène publique
  • Différend entre la commune et Pierre Lerat : jugement
Résultat n°34

Presbytère (et pré du presbytère). Acquisition, réparations, location…
Cote
341EDT/13/1
 Date
1795-1911
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Bâtiments et biens communaux
  • Presbytère (et pré du presbytère). Acquisition, réparations,...
Résultat n°35

An V-1807
Cote
341EDT/19/1
 Date
1796-1807
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Arry
  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • An V-1807
Résultat n°36

1er ventôse an V-25 nivôse an VII
Cote
1L/1739, 1L/1727 (Ancienne cote)
 Date
an V-an VII
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Locheur (Le)
  • Procès-verbaux des séances
  • 1er ventôse an V-25 nivôse an VII
Résultat n°37

Naissances (an VI-an IX, an XII-1807), Publications de mariages. (an V-an IX), Mariages (an VI, an VIII-an X, an XII-1807), Décès (an VI-an VII, an IX-an X, an XII-1807)
Cote
341EDT/3/3
 Date
1797-1807
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Naissances (an VI-an IX, an XII-1807), Publications...
Résultat n°38
1798-1800

71 medias

1798-1800
Cote- Date
1798-1800
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Mariages

  • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

  • Le Locheur
  • Mariages
  • 1798-1800
Résultat n°39

Locheur (Le)
Cote
4L/223, 4L/183 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • Municipalités de cantons
  • Locheur (Le)
Résultat n°40

1er pluviôse an VII-1er prairial an VIII
Cote
1L/1740, 1L/1728 (Ancienne cote)
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Locheur (Le)
  • Procès-verbaux des séances
  • 1er pluviôse an VII-1er prairial an VIII
Résultat n°41

21 fructidor an VIII-7 janvier 1830
Cote
341EDT/1/1
 Date
1799-1830
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • 21 fructidor an VIII-7 janvier 1830
Résultat n°42
1799-1830

49 medias

1799-1830
Cote- Date
1799-1830
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

  • Le Locheur
  • 1799-1830
Résultat n°43

Contributions foncière, mobilière, des portes et fenêtres
Cote
341EDT/20/1
 Date
1800-1817
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Arry
  • Contributions
  • Contributions foncière, mobilière, des portes et fenêtres
Résultat n°44

Patentes
Cote
341EDT/20/2
 Date
1801-1817
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Arry
  • Contributions
  • Patentes
Résultat n°45

Notes sur les communes du Locheur et d'Arry (avec liste des curés, 1 cahier), et Mutrécy (avec généalogies des familles locales, 2 cahiers)
Cote
F/5541
 Date
XIXe s.
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016), Arry (Calvados, France ; jusqu'en 1832), Mutrécy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Travaux de recherche historique des enseignants, érudits...

  • Auteurs anonymes
  • Notes sur les communes du Locheur et d'Arry (avec liste...
Résultat n°46
1802-1832

288 medias

1802-1832
Cote- Date
1802-1832
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Naissances, Mariages, Décès

  • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

  • Le Locheur
  • Arry
  • Naissances, Mariages, Décès
  • 1802-1832
Résultat n°47
1802-1832

7 medias

1802-1832
Cote- Date
1802-1832
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

  • Le Locheur
  • Arry
  • Tables décennales
  • 1802-1832
Résultat n°48
1802-1862

34 medias

1802-1862
Cote- Date
1802-1862
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

  • Le Locheur
  • Tables décennales
  • 1802-1862
Résultat n°49

Propriétés rurales. Rapports du garde-champêtre
Cote
341EDT/9/11
 Date
1802-1808
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Police-justice-hygiène publique
  • Propriétés rurales. Rapports du garde-champêtre
Résultat n°50

Budgets
Cote
341EDT/20/5
 Date
1802-1832
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Arry
  • Elections-personnel municipal
  • Budgets
Résultat n°51

Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture
Cote
341EDT/20/6
 Date
1802-1833
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Arry
  • Elections-personnel municipal
  • Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture
Résultat n°52

Garde-champêtre. Nomination, traitement
Cote
341EDT/10/13
 Date
1804-1971
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Elections-personnel municipal
  • Garde-champêtre. Nomination, traitement
Résultat n°53

Conscrits
Cote
341EDT/20/3
 Date
1804-1805
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Arry
  • Affaires militaires
  • Conscrits
Résultat n°54

1808-1811
Cote
341EDT/19/2
 Date
1808-1811
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Arry
  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1808-1811
Résultat n°55

1808-1812
Cote
341EDT/4/1
 Date
1808-1812
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1808-1812
Résultat n°56

Chemins. Entretien
Cote
341EDT/13/12
 Date
1813-1950
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins. Entretien
Résultat n°57

1813-1825
Cote
341EDT/19/3
 Date
1813-1825
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Arry
  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1813-1825
Résultat n°58

1813-1817
Cote
341EDT/4/2
 Date
1813-1817
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1813-1817
Résultat n°59

Budgets primitifs
Cote
341EDT/11/1
 Date
1815-1924
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Finances de la commune
  • Budgets primitifs
Résultat n°60

Recrutement. Recensement des jeunes gens
Cote
341EDT/20/4
 Date
1816-1831
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Arry
  • Affaires militaires
  • Recrutement. Recensement des jeunes gens
Résultat n°61

1818-1843
Cote
341EDT/4/3
 Date
1818-1843
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1818-1843
Résultat n°62

Correspondance (1821-1892)
Cote
341EDT/14/15
 Date
1821-1892
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Cultes
  • Fabrique
  • Correspondance (1821-1892)
Résultat n°63

Délibérations du conseil municipal (10 juillet 1822-10 août 1832)
Cote
341EDT/18/3
 Date
1822-1832
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Arry
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal (10 juillet 1822-10...
Résultat n°64
Arry 1822-1832

30 medias

Arry 1822-1832
Cote- Date
1822-1832
 Lieu
Arry (Calvados, France ; jusqu'en 1832)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

  • Le Locheur
  • Arry 1822-1832
Résultat n°65

Répartiteurs. Nomination
Cote
341EDT/7/3
 Date
1823-1896
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Contributions
  • Répartiteurs. Nomination
Résultat n°66
1823-1851

428 medias

1823-1851
Cote- Date
1823-1851
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Naissances, Mariages, Décès

  • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

  • Le Locheur
  • Naissances, Mariages, Décès
  • 1823-1851
Résultat n°67
1823-1843

251 medias

1823-1843
Cote- Date
1823-1843
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Naissances, Mariages, Décès

  • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

  • Le Locheur
  • Naissances, Mariages, Décès
  • 1823-1843
Résultat n°68

Indemnités de logement pour le desservant
Cote
341EDT/15/5
 Date
1826-1850
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Cultes
  • Indemnités de logement pour le desservant
Résultat n°69

Arrêtés du conseil de préfecture
Cote
341EDT/12/2
 Date
1828-1836
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Finances de la commune
  • Arrêtés du conseil de préfecture
Résultat n°70

Comptes de gestion
Cote
341EDT/12/1
 Date
1828-1907
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Finances de la commune
  • Comptes de gestion
Résultat n°71

Budgets (1829-1853), comptes de gestion (1828-1831)
Cote
341EDT/15/2
 Date
1828-1853
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Cultes
  • Fabrique
  • Budgets (1829-1853), comptes de gestion (1828-1831)
Résultat n°72

Recrutement : tableaux de recensement des classes
Cote
341EDT/8/8
 Date
1829-1934
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Affaires militaires
  • Recrutement : tableaux de recensement des classes
Résultat n°73
Procès-verbal de délimitation du territoire

8 medias

Procès-verbal de délimitation du territoire
Cote
3P/4892
 Date
1830
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Le Locheur (Arry)
  • matrice cadastrale
  • Procès-verbal de délimitation du territoire
Résultat n°74

Prestation en nature
Cote
341EDT/8/2
 Date
1830-1911
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Contributions
  • Prestation en nature
Résultat n°75

7 février 1830-15 février 1852
Cote
341EDT/1/2
 Date
1830-1852
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • 7 février 1830-15 février 1852
Résultat n°76
1830-1852

92 medias

1830-1852
Cote- Date
1830-1852
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

  • Le Locheur
  • 1830-1852
Résultat n°77

Elagage
Cote
341EDT/14/10
 Date
1830-1947
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Elagage
Résultat n°78
Commune d'Arry : procès-verbal de délimitation du territoire.

8 medias

Commune d'Arry : procès-verbal de délimitation du territoire.
Cote
3P/4891
 Date
1830
 Lieu
Arry (Calvados, France ; jusqu'en 1832)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Le Locheur (Arry)
  • matrice cadastrale
  • Commune d'Arry : procès-verbal de délimitation du territoire.
Résultat n°79

Municipalité. Nomination, élection
Cote
341EDT/10/12
 Date
1831-1983
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Elections-personnel municipal
  • Municipalité. Nomination, élection
Résultat n°80

Garde nationale
Cote
341EDT/9/8
 Date
1831-1851
 Lieu
Le Locheur (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Locheur

  • Locheur (Le)
  • Affaires militaires
  • Garde nationale