Communauté de communes du Pays de Falaise
Date
1993-2022
Cote
14T/16/190
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Pays de Falaise
1993-2022
14T/16/190
2002-2015
14T/16/281
2001
126FI/9
2731W/11
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1994
2810W/18 - 2810W/21
1994
2810W/22
1994
3170W/65
1994
2810W/17
Vers 1970-1989
14FI/26
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
1973-1982
1980
1647W/91
1980
1647W/93
1980
1647W/92
1980
1647W/90
1980
1647W/94
1980
3170W/1
1950-1978
14T/31/268
1074W/713
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1963-1972
1954-1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
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