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194 résultats

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  1. Résultat n°1

    Lots 7 à 13, lot unique

    Date

    2006- 2010

    Cote

    3416W/158

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine du...

    • Pontécoulant
    • Château
    • Mise en valeur du château
    • Lots 7 à 13, lot unique

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
    Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
    Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
    Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.

  2. Résultat n°2

    Suivi des travaux, missions, appel d'offres, lots 1, 3 à 5

    Date

    2004- 2010

    Cote

    3416W/157

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine du...

    • Pontécoulant
    • Château
    • Mise en valeur du château
    • Suivi des travaux, missions, appel d'offres, lots 1,...

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
    Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
    Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
    Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.

  3. Résultat n°3

    Lots 4 à 13

    Date

    2001- 2002

    Cote

    3416W/156

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine du...

    • Pontécoulant
    • Château
    • Restructuration de la maison du gardien et d'un studio,...
    • Lots 4 à 13

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
    Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
    Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
    Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.

  4. Résultat n°4

    Missions, appel d'offres, lots 1 à 3

    Date

    2000- 2002

    Cote

    3416W/155

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine du...

    • Pontécoulant
    • Château
    • Restructuration de la maison du gardien et d'un studio,...
    • Missions, appel d'offres, lots 1 à 3

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
    Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
    Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
    Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.

  5. Résultat n°5

    Aménagement d'un accueil public et de sanitaires

    Date

    2000- 2001

    Cote

    3416W/154

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine du...

    • Pontécoulant
    • Château
    • Aménagement d'un accueil public et de sanitaires

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
    Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
    Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
    Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.

  6. Résultat n°6
    Pontécoulant

    6 medias

    Pontécoulant

    Date

    1933

    Cote

    3248W/717

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Pontécoulant

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  7. Résultat n°7

    n° 104 à 106

    Date

    1865-1896

    Cote

    2753W/33

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 104 à 106

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  8. Résultat n°8
    Canton de Condé-sur-Noireau

    11 medias

    Canton de Condé-sur-Noireau

    Cote

    2731W/7

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Condé-sur-Noireau

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  9. Résultat n°9

    Travaux à Pontécoulant

    Date

    1992-1993

    Cote

    2647W/34

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine du...

    • Pontécoulant
    • Travaux à Pontécoulant

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
    Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
    Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
    Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.

  10. Résultat n°10

    Travaux de rénovation

    Date

    1981-1989

    Cote

    1727W/26

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine du...

    • Pontécoulant
    • Château
    • Travaux de rénovation

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
    Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
    Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
    Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.

  11. Résultat n°11

    LEH-MAD

    Date

    1952-1958

    Cote

    1545W/983

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Pontécoulant
    • LEH-MAD
  12. Résultat n°12

    Plan d'aménagement et de reconstruction

    Cote

    1494W/74

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Pontécoulant
    • Plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  13. Résultat n°13

    Pontécoulant

    Cote

    1074W/713

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Pontécoulant

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  14. Résultat n°14

    Pontécoulant

    Cote

    1074W/683

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Pontécoulant

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  15. Résultat n°15

    Dossiers 719BP, 1940BP, 5407BP

    Cote

    926W/446

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Pontécoulant
    • Dossiers 719BP, 1940BP, 5407BP
  16. Résultat n°16

    Dossier 564BP

    Cote

    926W/445

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Pontécoulant
    • Dossier 564BP
  17. Résultat n°17

    Dossier 2061BP

    Cote

    926W/2

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Pontécoulant
    • Dossier 2061BP
  18. Résultat n°18

    Pleines-Œuvres, Plessis-Grimoult, Plumetot, Pommeraye (La), Pont-Bellanger, Pontécoulant, Pontfarcy.

    Cote

    922W/116

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Pleines-Œuvres, Plessis-Grimoult, Plumetot, Pommeraye...
  19. Résultat n°19

    Aménagement d'un logement, réparations, couverture, dératisation, achats de denrées et fournitures

    Date

    1961-1973

    Cote

    867W/29, 867W/48962 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Pontécoulant
    • Domaine et musée
    • Aménagement d'un logement, réparations, couverture,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados.
    Conseil général du Calvados.

  20. Résultat n°20

    Aménagement d'un logement de gardien, restaurations des meubles de la bibliothèque et des collections du musée, adduction d'eau, achats de fournitures, aménagements et réparations.

    Date

    1917-1972

    Cote

    867W/28, 867W/48963 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Pontécoulant
    • Domaine et musée
    • Aménagement d'un logement de gardien, restaurations...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados.
    Conseil général du Calvados.

  21. Résultat n°21

    Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Date

    1949-1950

    Cote

    810W/36016

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Pontécoulant
    • Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  22. Résultat n°22

    1922-1958 (doubles)

    Date

    1922-1958

    Cote

    14T/31/554/3

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Saint-Germain-du-Crioult
    • 1922-1958 (doubles)
  23. Résultat n°23

    1937-1958

    Date

    1937-1958

    Cote

    14T/31/554/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Saint-Germain-du-Crioult
    • Le Divin médicin, bulletin du sanctuaire du "Sacré-Coeur,...
    • 1937-1958
  24. Résultat n°24

    1902-1937

    Date

    1902-1937

    Cote

    14T/31/554/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Saint-Germain-du-Crioult
    • Bulletin paroissial
    • 1902-1937
  25. Résultat n°25

    Communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance

    Date

    2002-2012

    Cote

    14T/16/170

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance
  26. Résultat n°26

    Rivière la Druance

    Date

    s.d

    Cote

    S/12930

    • Contexte : Service hydraulique

    • Moulins et usines
    • Moulins et usines hydrauliques
    • Bassin de l'Orne
    • Rivière la Druance
  27. Résultat n°27
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    25 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1933

    Cote

    3P/5868

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pontécoulant
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  28. Résultat n°28
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    28 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/5867

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pontécoulant
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  29. Résultat n°29
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    71 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1933

    Cote

    3P/5866

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pontécoulant
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  30. Résultat n°30
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    105 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1827-1913

    Cote

    3P/5865

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pontécoulant
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  31. Résultat n°31
    état de section

    27 medias

    état de section

    Date

    1827

    Cote

    3P/5864

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pontécoulant
    • matrice cadastrale
    • état de section
  32. Résultat n°32
    état de section

    22 medias

    état de section

    Date

    s.d.

    Cote

    3P/5863

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pontécoulant
    • matrice cadastrale
    • état de section
  33. Résultat n°33
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    9 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1824

    Cote

    3P/5862

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pontécoulant
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  34. Résultat n°34
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1825

    Cote

    3P/1938

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pontécoulant
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  35. Résultat n°35
    Section A1 Unique

    1 media

    Section A1 Unique

    Date

    1825

    Cote

    3P/1938

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pontécoulant
    • plan cadastral
    • Section A1 Unique
  36. Résultat n°36
    Section A2 Unique

    1 media

    Section A2 Unique

    Date

    1825

    Cote

    3P/1938

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pontécoulant
    • plan cadastral
    • Section A2 Unique
  37. Résultat n°37

    Restaurations d'un bâtiment agricole et des pièces du 1er étage, réparations au 2e étage et installation des WC, travaux de couverture, aménagement d'un logement pour le conservateur, évacuation des eaux

    Date

    1908- 1919

    Cote

    4N/350, N/2894 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Pontécoulant
    • Domaine et musée
    • Restaurations d'un bâtiment agricole et des pièces...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  38. Résultat n°38
    Legs du domaine au département par Mme Barrère ; occupation du château par une famille de réfugiés (1939)

    2 medias

    Legs du domaine au département par Mme Barrère ; occupation du château par une famille de réfugiés (1939)

    Date

    1894- 1909

    Cote

    4N/349, N/2981/1-2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Pontécoulant
    • Domaine et musée
    • Legs du domaine au département par Mme Barrère ; occupation...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  39. Résultat n°39
    Plan du rez-de-chaussée

    1 media

    Plan du rez-de-chaussée

    Date

    1894- 1894

    Cote

    4N/348, N/2981/2 (FI/N/2981) (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Pontécoulant
    • Domaine et musée
    • Plan du rez-de-chaussée

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  40. Résultat n°40

    juin 1945-août 1955

    Date

    Entre juin 1945 et août 1955

    Cote

    1MI/514/5

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Saint-Germain-du-Crioult
    • Le Divin médicin, bulletin du sanctuaire du "Sacré-Coeur,...
    • juin 1945-août 1955