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264 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Rapilly

9 medias

Rapilly

Date

1960 - 1991

Cote

3248W/294

Résultat n°2

Procès-verbaux

Date

1991

Cote

3170W/56

Résultat n°3

Notifications propriétaires

Date

1991

Cote

2810W/56

Résultat n°4

Plans d'enquêtes, notifications propriétaires

Date

1991

Cote

2810W/55

Résultat n°5

Dossiers administratifs, plans d'enquêtes

Date

1991

Cote

2810W/51

Résultat n°6

Dossiers administratifs

Date

1991

Cote

2810W/50

Résultat n°7
Canton de Falaise Nord

25 medias

Canton de Falaise Nord

Date

-

Cote

2731W/11

Résultat n°8

Putot-en-Auge, Putot-en-Bessin, Quesnay-Guesnon, Quétiéville, Ranchy, Ranville, Rapilly, Reculey (Le), Repentigny, Reux.

Date

-

Cote

922W/120

Résultat n°9

1973-2009

Date

1973-2009

Cote

14T/31/121/2

Résultat n°10

1905-1972

Date

1905-1972

Cote

14T/31/121/1

Résultat n°11

Communauté de communes du Pays de Falaise

Date

1993-2022

Cote

14T/16/190

Résultat n°12

Corbon. Airan, Moult. Rapilly. Beuville

Date

-

Cote

S/12569

Résultat n°13
matrice cadastrale des propriétés bâties

22 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1911-1964

Cote

3P/6031

Résultat n°14
matrice cadastrale des propriétés bâties

22 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1881-1911

Cote

3P/6030

Résultat n°15
matrice cadastrale des propriétés non bâties

125 medias

matrice cadastrale des propriétés non bâties

Date

1913-1964

Cote

3P/6029

Résultat n°16
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

16 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1830-1913

Cote

3P/6028

Résultat n°17
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

138 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1830-1913

Cote

3P/6027

Résultat n°18
état de section

44 medias

état de section

Date

1830

Cote

3P/6026

Résultat n°19
Procès-verbal de délimitation du territoire

14 medias

Procès-verbal de délimitation du territoire

Date

1827

Cote

3P/6025

Résultat n°20
Section B2 du Moulin-Dannet

1 media

Section B2 du Moulin-Dannet

Date

1829

Cote

3P/1947

Résultat n°21
Section A2 de l'Eglise

1 media

Section A2 de l'Eglise

Date

1829

Cote

3P/1947

Résultat n°22
Section B1 du Moulin-Dannet

1 media

Section B1 du Moulin-Dannet

Date

1829

Cote

3P/1947

Résultat n°23
Section A1 de l'Eglise

1 media

Section A1 de l'Eglise

Date

1829

Cote

3P/1947

Résultat n°24
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1829

Cote

3P/1947

Résultat n°25

Cession et résignation du bénéfice de Rapilly par Gabriel de Lozier, prêtre, prieur-curé de Rapilly, à Guillaume Belleau, prêtre et non curé d'Ouilly-le-Basset, moyennant 120 l. de pension annuelle à Laurent de la Haye, prêtre, religieux profès de l'ordre des chanoines réguliers de Saint-Augustin à l'abbaye du Val dont dépend ledit prieuré de Rapilly (copie)

Date

9 janvier 1672

Cote

NOUVACQ/2082

Résultat n°26

Cession et résignation du bénéfice de Rapilly par Gabriel de Lozier, prêtre, prieur-curé de Rapilly, à Guillaume Belleau, prêtre et non curé d'Ouilly-le-Basset, moyennant 120 l. de pension annuelle à Laurent de la Haye, prêtre, religieux profès de l'ordre des chanoines réguliers de Saint-Augustin à l'abbaye du Val dont dépend ledit prieuré de Rapilly (copie)

Date

9 janvier 1672

Cote

NOUVACQ/2082

Résultat n°27

Lots et partages des biens d'Etienne Masson (copie)

Date

1503

Cote

NOUVACQ/2073

Résultat n°28

Lots et partages des biens de feu Guillaume Laisne, de la paroisse de Rapilly, entre Pierre Guillebert et Guillemette sa femme, de Rapilly et Gervais Labsolu et Charline, sa femme, de Rapilly (8 février 1448)

Date

1448

Cote

NOUVACQ/2072

Résultat n°29

Accords et transactions passés entre les dépendants de la seigneurie pour des biens sis : paroisses des Loges-Saulces et du Ménil-Vin , paroisse de Rapilly : vavassorie de La Houssaie et aînesse de la Fosse, fief sur le mont, fief du Vaucel, aînesse Robert Gaultier (dellage des Dragés).

Date

1514-1593

Cote

NOUVACQ/2071

Résultat n°30

Aveux rendus pour des biens sis paroisse de Rapilly : vavassorie de la Houssaie (inclus l'aînesse de la Fosse), vavassorie aux Dragés, vavassorie Richard le Bret, fief de dessus le mont, fief du Vaucel (inclus l'aînesse aux Vinguernaux). Y joint vente d'une pièce de terre "delle de Boulaire" dépendant de l'aînesse cléron à François de Guerville, sieur de Rapilly (1616) et une brève généalogie de la famille Picquot.

Date

1360-1768

Cote

NOUVACQ/2070

Résultat n°31

Aveux rendus pour des biens sis paroisse de Martigny : la Couture Fouillet

Date

1611

Cote

NOUVACQ/2069

Résultat n°32

Aveux rendus pour des biens sis paroisse des Loges-Saulces : vavassorie au Bourgeois (réage du Jonquet), fief du Val (village du Douit), aînesse au Mazurier (village de la Huannière). Y joint, acte de vente de biens sis au village du Douit.

Date

1301-1700

Cote

NOUVACQ/2068

Résultat n°33

Baux à fieffe des pièces de terre sises paroisse de Rapilly

Date

1301-1400

Cote

NOUVACQ/2067

Résultat n°34

Baux du moulin banal de Rapilly

Date

1409-1684

Cote

NOUVACQ/2066

Résultat n°35

Acquisitions et échanges de pièces de terre faites par les seigneurs de Rapilly

Date

1550-1660

Cote

NOUVACQ/2065

Résultat n°36

Pièces de procédure relatives à des arrérages de rente. A la fin d'une transcription de titres relatifs à une rente due sur la "couture Fouillet", paroisse de Martigny : transcription d'une adjudication au rabais de la mise en meules du foin à récollter sur la seigneurie de Rapilly du 12 juillet 1574.

Date

1481-1675

Cote

NOUVACQ/2064

Résultat n°37

Assignations à comparaître pour paiement de rente (croquis de parcelles)

Date

1776-1780

Cote

NOUVACQ/2063

Résultat n°38

Blâme et réformation d'aveu (1639-1640, 1730)

Date

1639-1730

Cote

NOUVACQ/2062

Résultat n°39

Extraits des plaids de la seigneurie relative au "fief des Gueriveaulx" ou "des Guerineaulx" (copie de 1639)

Date

1584-1597

Cote

NOUVACQ/2061

Résultat n°40

Plaids de la seigneurie de Rapilly (8 juillet 1639)

Date

1639

Cote

NOUVACQ/2060

Résultat n°41

Mandement du sénéchal de la seigneurie de Rapilly termant les plaids et gage-pièges de la seigneurie de Rapilly au 6 mai (5 avril 1762). Lecture dudit mandement dans les paroisses de Pierrepont, Le Détroit, Martigny et Les Loges-Saulces.

Date

18 avril 1762

Cote

NOUVACQ/2059

Résultat n°42

"Mémoires et observations" pour réclamer les treizièmes perçus par M. de Grisy sur les aînesses "Jouanne des Prés", "la Couture Fouillet", "Jacques Pétrit" et "de Corday" sis à Martigny

Date

1701-1800

Cote

NOUVACQ/2058

Résultat n°43

Procédure entre Pierre des Champs, de Saint-Aubin, seigneur de Rapilly d'une part, et la marquise de Rabodanges et le comte de Rabodanges, son fils : ressort d'une pièce de terre sise paroisse du Menil-Vin (Orne) réunie par les Rabodanges à leur seigneurie

Date

1503-1758

Cote

NOUVACQ/2057

Résultat n°44

Procédure entre d'Esquay, sieur de Rapilly et Michel Cord'homme, sieur des Loges : mouvance des "brières, pâtures et communs" des Loges-Saulces disputée entre les seigneuries de Rapilly et des Loges

Date

1501-1600

Cote

NOUVACQ/2056

Résultat n°45

Transaction entre Jean d'Esquay, seigneur de Rapilly, et Geffroy Grimoult, sieur de la Billardière, et Charlotte de Saint-Clair, son épouse, à cause d'elle seigneur de Martigny, par laquelle lesdits Grimoult et Saint-Clair renoncent à la mouvance de plusieurs pièces de terre sises à Martigny, notamment "la Gouture Fouillet" mais conservent la rente foncière (25 décembre 1576)

Date

1576

Cote

NOUVACQ/2055

Résultat n°46

Nomination par Charles-Gabriel-Achille de Guerville, baron de Curcy, seigneur de Rapilly, de Jean Belleau, de Rapilly, comme son procureur général et spécial (15 avril 1702)

Date

1702

Cote

NOUVACQ/2054

Résultat n°47

Notes sur l'importance ancienne de la seigneurie de Rapilly par Joseph-François Le Bouidre de La Lande, ancien feudiste. (La seigneurie s'étendait dans les paroisses de Rapilly, Martigny, Les Loges-Saulces, Pierrepont, Le Détroit, Les Isles-Bardel, Menil-Vin (11 ventôse an XI).

Date

an XI

Cote

NOUVACQ/2053

Résultat n°48

Lettre du curé de Morières au baron de Curcy (un membre de la famille de Guerville) lui signalant la saisie du "fief ou fiefferme" de Morières par Pochon, huissier de la Chambre des Comptes, le siège des "Messieurs de Neuville" dans leur maison et la mort de M. de Séglas "d'un coup de mousqueton" (30 août 1671)

Date

1671

Cote

NOUVACQ/2048

Résultat n°49

Correspondance, relative aux familles d'Esquay et de Rapilly, adressée à Camille de Mons

Date

1968-1976

Cote

NOUVACQ/2044

Résultat n°50

Procuration donnée par le seigneur de Rapilly à cinq particuliers pour l'administration de la terre de Rapilly

Date

1581

Cote

NOUVACQ/232

Résultat n°51

Rapilly

Date

2001

Cote

126FI/10

Résultat n°52
Rapilly : Pont de Bouler (n°1 à 2)

2 medias

Rapilly : Pont de Bouler (n°1 à 2)

Date

-

Cote

18FI/68

Résultat n°53

1368-1778 (extensions sur Le Détroit)

Date

1368-1778

Cote

F/6717

Résultat n°54

1538-1778

Date

1538-1778

Cote

F/6716

Résultat n°55

1363-1778

Date

1363-1778

Cote

F/6715

Résultat n°56

1523-1789

Date

1523-1789

Cote

F/6714

Résultat n°57

1426-1735

Date

1426-1735

Cote

F/6713

Résultat n°58

XVIe-XVIIIe s.

Date

XVIe s. - XVIIIe s.

Cote

F/6704

Résultat n°59

1903-1912

Date

1903-1912

Cote

92EDT/22

Résultat n°60

1895-21 juillet 1921

Date

1895-1921

Cote

92EDT/21

Résultat n°61

Enfants admis gratuitement

Date

1865

Cote

92EDT/20/12

Résultat n°62

Rentes seigneuriales (paroisse de Blangy) dues au prieuré de Saint-Hymer : copie d'un arrêt du parlement de Rouen

Date

1666

Cote

92EDT/20/11

Résultat n°63

Contingents communaux pour le paiement des instituteurs

Date

1890

Cote

92EDT/20/10

Résultat n°64

Caisse des écoles et des cours d'adultes

Date

1886-1913

Cote

92EDT/20/9

Résultat n°65

Instruction primaire : correspondance

Date

1863-1875

Cote

92EDT/20/8

Résultat n°66

Règlements des dépenses d'assistance

Date

1900-1913

Cote

92EDT/20/7

Résultat n°67

Enfants assistés

Date

1868-1886

Cote

92EDT/20/6

Résultat n°68

Assistance médicale gratuite

Date

1908-1912

Cote

92EDT/20/5

Résultat n°69

Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale : délibérations de la commission administrative

Date

1907-1922

Cote

92EDT/20/4

Résultat n°70

Comptes de gestion

Date

1894-1906

Cote

92EDT/20/3

Résultat n°71

Comptes administratifs, comptes du trésorier

Date

1830-1905

Cote

92EDT/20/2

Résultat n°72

Budgets

Date

1831-1906

Cote

92EDT/20/1

Résultat n°73

Bornage

Date

1878

Cote

92EDT/19/17

Résultat n°74

Chemins ruraux. Usurpation

Date

1872-1883

Cote

92EDT/19/16

Résultat n°75

Chemins. Aliénation

Date

1893

Cote

92EDT/19/15

Résultat n°76

Elagage

Date

1880-1919

Cote

92EDT/19/14

Résultat n°77

Chapitres additionnels

Date

1911-1913

Cote

92EDT/19/13

Résultat n°78

Budgets

Date

1885-1913

Cote

92EDT/19/12

Résultat n°79

Chemins. Confection, entretien

Date

1864-1959

Cote

92EDT/19/11

Résultat n°80

Chemins vicinaux et ruraux. Reconnaissance, classement

Date

1847-1964

Cote

92EDT/19/10