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284 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rucqueville
Cote
2C/473
 Date
1718-1788
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...)

  • Election de Caen
  • Election
  • Paroisses et communautés
  • Tableaux des paroisses pour la nomination des syndics...
  • Rucqueville
Résultat n°2

Rucqueville
Cote
2C/1318
 Date
1691-1789
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...)

  • Election de Caen
  • Election
  • Paroisses et communautés
  • Taille, puis taille, capitation taillable et impositions...
  • Rucqueville
Résultat n°3

Rucqueville
Cote
2C/1496
 Date- Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...)

  • Election de Caen
  • Election
  • Paroisses et communautés
  • Supplément des privilégiés (1789)
  • Rucqueville
Résultat n°4

Rucqueville
Cote
2C/1708
 Date- Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...)

  • Election de Caen
  • Election
  • Paroisses et communautés
  • Impositions de 1790
  • Rucqueville
Résultat n°5
Rucqueville

2 lots 21 medias

Rucqueville
Cote
C/5096
 Date
1734-1750
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Impositions

  • Dixièmes, puis vingtièmes
  • Dixièmes
  • Election de Caen
  • Rucqueville
Résultat n°6
Rucqueville

2 lots 8 medias

Rucqueville
Cote
C/5673
 Date
1751-1791
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Impositions

  • Dixièmes, puis vingtièmes
  • Vingtièmes
  • Election de Caen
  • Rucqueville
Résultat n°7
1933-1942

2 medias

1933-1942
Cote
4E/10124
 Date
1933-1942
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

  • Rucqueville
  • Tables décennales
  • 1933-1942
Résultat n°8

1943-1952
Cote
4E/10129
 Date
1943-1952
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

  • Rucqueville
  • Tables décennales
  • 1943-1952
Résultat n°9

1953-1962
Cote
4E/10134
 Date
1953-1962
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

  • Rucqueville
  • Tables décennales
  • 1953-1962
Résultat n°10

1973-1982
Cote
4E/18349
 Date
1973-1982
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Naissances, Mariages, Décès

  • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

  • Rucqueville
  • Naissances, Mariages, Décès
  • 1973-1982
Résultat n°11

1963-1972
Cote
4E/18686
 Date
1963-1972
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

  • Rucqueville
  • Tables décennales
  • 1963-1972
Résultat n°12

Octobre 1789-juillet 1790 (numéro 1-149)
Cote
517EDT/1
 Date
1789-1790
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Lois et actes du pouvoir central
  • Lettres patentes du Roi
  • Octobre 1789-juillet 1790 (numéro 1-149)
Résultat n°13

Juillet-12 décembre 1790 (numéro 150-239)
Cote
517EDT/2
 Date
1790
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Lois et actes du pouvoir central
  • Lettres patentes du Roi
  • Juillet-12 décembre 1790 (numéro 150-239)
Résultat n°14

10 décembre 1790-mars 1791 (numéro 300-459)
Cote
517EDT/3
 Date
1790-1791
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Lois et actes du pouvoir central
  • Décrets et lois de l'Assemblée nationale
  • 10 décembre 1790-mars 1791 (numéro 300-459)
Résultat n°15

Avril-juin 1791 (numéro 460-581)
Cote
517EDT/4
 Date
1791
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Lois et actes du pouvoir central
  • Décrets et lois de l'Assemblée nationale
  • Avril-juin 1791 (numéro 460-581)
Résultat n°16

Juillet-octobre 1791 (numéro 582-701)
Cote
517EDT/5
 Date
1791
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Lois et actes du pouvoir central
  • Décrets et lois de l'Assemblée nationale
  • Juillet-octobre 1791 (numéro 582-701)
Résultat n°17

Octobre 1791-août 1792 (numéro 702-866)
Cote
517EDT/6
 Date
1791-1792
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Lois et actes du pouvoir central
  • Décrets et lois de l'Assemblée nationale
  • Octobre 1791-août 1792 (numéro 702-866)
Résultat n°18

Septembre 1792-mai 1793 (numéro 867-1043)
Cote
517EDT/7
 Date
1792-1793
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Lois et actes du pouvoir central
  • Décrets de la Convention nationale
  • Septembre 1792-mai 1793 (numéro 867-1043)
Résultat n°19

Juin-août 1793 (numéro 1044-1160)
Cote
517EDT/8
 Date
1793
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Lois et actes du pouvoir central
  • Décrets de la Convention nationale
  • Juin-août 1793 (numéro 1044-1160)
Résultat n°20

Septembre 1793-brumaire an II (numéro 1161-1479)
Cote
517EDT/9
 Date
1793-1794
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Lois et actes du pouvoir central
  • Décrets de la Convention nationale
  • Septembre 1793-brumaire an II (numéro 1161-1479)
Résultat n°21

Brumaire-prairial an II (numéro 1480-1748)
Cote
517EDT/10
 Date
1793-1794
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Lois et actes du pouvoir central
  • Décrets de la Convention nationale
  • Brumaire-prairial an II (numéro 1480-1748)
Résultat n°22

Délibérations du conseil municipal
Cote
517EDT/11/1
 Date
1838-1884
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°23

Délibérations du conseil municipal : extraits approuvés
Cote
517EDT/11/2
 Date
1877-1947
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal : extraits approuvés
Résultat n°24

Arrêtés du maire
Cote
517EDT/11/3
 Date
1935-1956
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Administration générale de la commune
  • Arrêtés du maire
Résultat n°25

Correspondance reçue, circulaires
Cote
517EDT/11/4
 Date
1799-1828
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Administration générale de la commune
  • Correspondance reçue, circulaires
Résultat n°26

Procès-verbal relatif au coût des feuilles blanches dans les registres d'état-civil
Cote
517EDT/11/5
 Date
1862
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Administration générale de la commune
  • Procès-verbal relatif au coût des feuilles blanches...
Résultat n°27

Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
Cote
517EDT/11/6
 Date
1799-1855
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Administration générale de la commune
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
Résultat n°28

Projet de réunion de la commune de Rucqueville avec celle de Martragny : arrêté préfectoral
Cote
517EDT/11/7
 Date
1861
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Administration générale de la commune
  • Projet de réunion de la commune de Rucqueville avec...
Résultat n°29

Archives et objets mobiliers : récolement; inventaires
Cote
517EDT/11/8
 Date
1793-1935
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Administration générale de la commune
  • Archives et objets mobiliers : récolement; inventaires
Résultat n°30

Assurance des bâtiments communaux : police
Cote
517EDT/11/9
 Date
1914
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Administration générale de la commune
  • Assurance des bâtiments communaux : police
Résultat n°31

Extraits Baptêmes Mariages Sépultures (1670-1677)
Cote
517EDT/11/10
 Date
1670-1677
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • Extraits Baptêmes Mariages Sépultures (1670-1677)
Résultat n°32

1692-janvier 1736
Cote
517EDT/11/11
 Date
1692-1736
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • 1692-janvier 1736
Résultat n°33

Mai 1736-1746, Baptêmes Mariages (1747-1760), Sépultures (1747-1760), Baptêmes Mariages (1761-1782), Sépultures (1761-1782), Baptêmes Mariages (1783-1788), Baptêmes Mariages Sépultures (1789-1791), Sépultures (1783, 1785-1788)
Cote
517EDT/12/1
 Date
1736-1791
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • Mai 1736-1746, Baptêmes Mariages (1747-1760), Sépultures...
Résultat n°34

1793-an III
Cote
517EDT/12/2
 Date
1793-1795
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1793-an III
Résultat n°35

An IV-an X
Cote
517EDT/12/3
 Date
1795-1802
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • An IV-an X
Résultat n°36

An XI-1812
Cote
517EDT/13/1
 Date
1802-1812
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • An XI-1812
Résultat n°37

1813-1822
Cote
517EDT/13/2
 Date
1813-1822
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1813-1822
Résultat n°38

1823-1832
Cote
517EDT/13/3
 Date
1823-1832
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1823-1832
Résultat n°39

1833-1843
Cote
517EDT/14/1
 Date
1833-1843
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1833-1843
Résultat n°40

1844-1852
Cote
517EDT/14/2
 Date
1844-1852
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1844-1852
Résultat n°41

1853-1862
Cote
517EDT/14/3
 Date
1853-1862
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1853-1862
Résultat n°42

1863-1872
Cote
517EDT/14/4
 Date
1863-1872
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1863-1872
Résultat n°43

1873-1882
Cote
517EDT/15/1
 Date
1873-1882
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1873-1882
Résultat n°44

1883-1892
Cote
517EDT/15/2
 Date
1883-1892
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1883-1892
Résultat n°45

1893-1902
Cote
517EDT/15/3
 Date
1893-1902
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1893-1902
Résultat n°46

Code Napoléon (livre I, titre V, chapitre VI) sur les droits et devoirs respectifs des époux
Cote
517EDT/15/4
 Date- Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Etat civil
  • Code Napoléon (livre I, titre V, chapitre VI) sur les...
Résultat n°47

Mouvement de la population
Cote
517EDT/16/1
 Date
1886-1906
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Population-économie-statistique
  • Mouvement de la population
Résultat n°48

Listes nominatives (an VII, an XIII, 1806, 1836-1921, 1931, 1954), états récapitulatifs
Cote
517EDT/16/2
 Date
1798-1954
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Population-économie-statistique
  • Dénombrement de la population
  • Listes nominatives (an VII, an XIII, 1806, 1836-1921,...
Résultat n°49

Bordereaux de maisons (1876-1896)
Cote
517EDT/16/3
 Date
1876-1896
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Population-économie-statistique
  • Dénombrement de la population
  • Bordereaux de maisons (1876-1896)
Résultat n°50

Subsistances. Réquisitions de céréales
Cote
517EDT/17/1
 Date
1812
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Population-économie-statistique
  • Subsistances. Réquisitions de céréales
Résultat n°51

Sinistres. Statistiques
Cote
517EDT/17/2
 Date
1890-1945
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Population-économie-statistique
  • Sinistres. Statistiques
Résultat n°52

Questionnaires (an VIII-1918)
Cote
517EDT/17/3
 Date
1799-1918
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Population-économie-statistique
  • Statistique agricole
  • Questionnaires (an VIII-1918)
Résultat n°53

Registre des cultures (1929-1953)
Cote
517EDT/17/4
 Date
1929-1953
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Population-économie-statistique
  • Statistique agricole
  • Registre des cultures (1929-1953)
Résultat n°54

Déclarations de récoltes (1942-1948)
Cote
517EDT/17/5
 Date
1942-1948
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Population-économie-statistique
  • Statistique agricole
  • Déclarations de récoltes (1942-1948)
Résultat n°55

Etats communaux (1942-1954)
Cote
517EDT/17/6
 Date
1942-1954
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Population-économie-statistique
  • Statistique agricole
  • Etats communaux (1942-1954)
Résultat n°56

Primes d'encouragement à la culture de blé, réduction d'impôts en faveur des producteurs (1947-1948)
Cote
517EDT/17/7
 Date
1947-1948
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Population-économie-statistique
  • Statistique agricole
  • Primes d'encouragement à la culture de blé, réduction...
Résultat n°57

Concours régional hippique de Caen. Attribution de deux médailles de bronze à Monsieur Viel
Cote
517EDT/17/8
 Date
1875
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Population-économie-statistique
  • Concours régional hippique de Caen. Attribution de...
Résultat n°58

Ruches : correspondance
Cote
517EDT/17/9
 Date
1891
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Population-économie-statistique
  • Ruches : correspondance
Résultat n°59

Allocations familiales en agriculture
Cote
517EDT/17/10
 Date
1938-1939
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Population-économie-statistique
  • Allocations familiales en agriculture
Résultat n°60

Commissions diverses. Nomination de membres
Cote
517EDT/17/11
 Date
1855-1918
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Population-économie-statistique
  • Commissions diverses. Nomination de membres
Résultat n°61

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Cote
517EDT/17/12
 Date
1796-1818
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Contributions
  • Contributions foncière, personnelle et mobilière, des...
Résultat n°62

Patentes
Cote
517EDT/18/1
 Date
1802-1806
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Contributions
  • Patentes
Résultat n°63

Atlas cadastral
Cote
517EDT/18/2
 Date
1811
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Contributions
  • Atlas cadastral
Résultat n°64

Etats de sections
Cote
517EDT/18/3
 Date
1813-1819
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Contributions
  • Etats de sections
Résultat n°65

Etats de sections
Cote
517EDT/18/4
 Date
1825
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Contributions
  • Etats de sections
Résultat n°66

Mutations cadastrales
Cote
517EDT/18/5
 Date
1818-1821
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Contributions
  • Mutations cadastrales
Résultat n°67

Livre des mutations de propriétés
Cote
517EDT/18/6
 Date
1819-1822
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Contributions
  • Livre des mutations de propriétés
Résultat n°68

Folios 1-107
Cote
517EDT/18/7
 Date- Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés foncières, puis...
  • Folios 1-107
Résultat n°69

Folios 108-135
Cote
517EDT/19/1
 Date- Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés foncières, puis...
  • Folios 108-135
Résultat n°70

1882-1910
Cote
517EDT/19/2
 Date
1882-1910
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés bâties
  • 1882-1910
Résultat n°71

1911-1974
Cote
517EDT/19/3
 Date
1911-1974
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés bâties
  • 1911-1974
Résultat n°72

Matrice cadastrale des propriétés non bâties
Cote
517EDT/19/4
 Date
1913-1973
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Contributions
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°73

Déclarations de constructions nouvelles
Cote
517EDT/20/1
 Date
1907-1973
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Contributions
  • Déclarations de constructions nouvelles
Résultat n°74

Matrices générales des contributions
Cote
517EDT/20/2
 Date
1818-1881
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Contributions
  • Matrices générales des contributions
Résultat n°75

Répartiteurs. Nomination
Cote
517EDT/20/3
 Date
1803-1889
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Contributions
  • Répartiteurs. Nomination
Résultat n°76

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets : déclarations
Cote
517EDT/21/1
 Date
1872-1926
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Contributions
  • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
Résultat n°77

Taxe municipale sur les chiens : rôles
Cote
517EDT/21/2
 Date
1867-1915
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Contributions
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles
Résultat n°78

Contributions directes et indirectes. Adjudication de la perception…
Cote
517EDT/21/3
 Date
1801-1815
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Contributions
  • Contributions directes et indirectes. Adjudication...
Résultat n°79

1811-1915
Cote
517EDT/21/4
 Date
1811-1915
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Contributions
  • Prestation en nature
  • 1811-1915
Résultat n°80

1880-1883
Cote
517EDT/21/5
 Date
1880-1883
 Lieu
Rucqueville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Rucqueville

  • Contributions
  • Prestation en nature
  • 1880-1883