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275 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
Cote
804EDT/25/2
 Date
1843-1975
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Finances de la commune
  • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
Résultat n°2

Budgets, chapitres additionnels (1896-1975)
Cote
804EDT/30/3
 Date
1896-1975
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Budgets, chapitres additionnels (1896-1975)
Résultat n°3

Registre de comptabilité
Cote
804EDT/27/1
 Date
1972-1975
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Finances de la commune
  • Registre de comptabilité
Résultat n°4

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
Cote
804EDT/16/1
 Date
1968-1975
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Contributions
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
Résultat n°5

Bâtiments communaux. Travaux, emprunt
Cote
804EDT/27/4
 Date
1880-1972
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Bâtiments et biens communaux
  • Bâtiments communaux. Travaux, emprunt
Résultat n°6

Budgets primitifs
Cote
804EDT/25/1
 Date
1804-1972
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Finances de la commune
  • Budgets primitifs
Résultat n°7

Chemins. Construction, entretien
Cote
804EDT/28/13
 Date
1800-1972
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins. Construction, entretien
Résultat n°8

Eglise, clocher, sacristie. Reconstruction de la sacristie, réparations, entretien
Cote
804EDT/27/6
 Date
1878-1972
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Bâtiments et biens communaux
  • Eglise, clocher, sacristie. Reconstruction de la sacristie,...
Résultat n°9

Ecole des filles (1863-1924) ; école des garçons puis mixte avec mairie (1874-1972)
Cote
804EDT/27/5
 Date
1863-1972
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Bâtiments et biens communaux
  • Ecole des filles (1863-1924) ; école des garçons puis...
Résultat n°10

Sénatoriales (1852-1970)
Cote
804EDT/23/7
 Date
1852-1970
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Elections-personnel municipal
  • Elections politiques : procès-verbaux
  • Sénatoriales (1852-1970)
Résultat n°11

Législatives (1852-1968)
Cote
804EDT/23/8
 Date
1852-1968
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Elections-personnel municipal
  • Elections politiques : procès-verbaux
  • Législatives (1852-1968)
Résultat n°12

Registres d'appel journalier
Cote
804EDT/31/8
 Date
1967
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Archives de l'école
  • Registres d'appel journalier
Résultat n°13

1911-1967
Cote
804EDT/15/1
 Date
1911-1967
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés bâties
  • 1911-1967
Résultat n°14

Matrice cadastrale des propriétés non bâties
Cote
804EDT/15/2
 Date
1914-1967
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Contributions
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°15

Listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote
Cote
804EDT/23/4
 Date
1872-1966
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Elections-personnel municipal
  • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
Résultat n°16

Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Nomination, élection, installation : procès-verbaux, états nominatifs, bulletins de vote
Cote
804EDT/24/2
 Date
1811-1965
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Elections-personnel municipal
  • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....
Résultat n°17

Présidentielles (1965)
Cote
804EDT/23/6
 Date
1965
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Elections-personnel municipal
  • Elections politiques : procès-verbaux
  • Présidentielles (1965)
Résultat n°18

Débits de boisson
Cote
804EDT/22/6
 Date
1914-1964
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Police-justice-hygiène publique
  • Débits de boisson
Résultat n°19

Alignements et autorisations de voirie
Cote
804EDT/28/10
 Date
1858-1964
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Alignements et autorisations de voirie
Résultat n°20

Fête patronale. Bilans, affiches
Cote
804EDT/22/5
 Date
1949-1962
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Police-justice-hygiène publique
  • Fête patronale. Bilans, affiches
Résultat n°21

Instituteurs, institutrices. Nomination
Cote
804EDT/31/2
 Date
1833-1962
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Instituteurs, institutrices. Nomination
Résultat n°22

Tribunaux de commerce : listes électorales
Cote
804EDT/24/3
 Date
1849-1961
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Elections-personnel municipal
  • Tribunaux de commerce : listes électorales
Résultat n°23

Assistance médicale gratuite : carnets de bons de consultation, listes nominatives
Cote
804EDT/30/11
 Date
1902-1957
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Assistance et prévoyance
  • Assistance médicale gratuite : carnets de bons de consultation,...
Résultat n°24

Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale : listes électorales, procès-verbaux
Cote
804EDT/24/9
 Date
1955
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Elections-personnel municipal
  • Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité...
Résultat n°25

Conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales : listes électorales, procès-verbaux
Cote
804EDT/24/10
 Date
1955
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Elections-personnel municipal
  • Conseil d'administration de la caisse d'allocations...
Résultat n°26

Registre des cultures, états communaux (1943-1954)
Cote
804EDT/11/4
 Date
1943-1954
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Population-économie-statistique
  • Statistique agricole
  • Registre des cultures, états communaux (1943-1954)
Résultat n°27

Registre des mandats
Cote
804EDT/26/5
 Date
1922-1954
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Finances de la commune
  • Registre des mandats
Résultat n°28

Dommages de guerre, reconstruction (1949-1954)
Cote
804EDT/22/3
 Date
1949-1954
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Affaires militaires
  • Guerre 1939-1945
  • Dommages de guerre, reconstruction (1949-1954)
Résultat n°29

Election des membres (1924-1951)
Cote
804EDT/30/4
 Date
1924-1951
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Election des membres (1924-1951)
Résultat n°30

Déclarations de récoltes, d'ensemencement (1934-1948)
Cote
804EDT/12/1
 Date
1934-1948
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Population-économie-statistique
  • Statistique agricole
  • Déclarations de récoltes, d'ensemencement (1934-1948)
Résultat n°31

Tribunaux paritaires de baux ruraux : procès-verbaux
Cote
804EDT/24/7
 Date
1946
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Elections-personnel municipal
  • Tribunaux paritaires de baux ruraux : procès-verbaux
Résultat n°32

Recensement des animaux (1916-1946)
Cote
804EDT/12/2
 Date
1916-1946
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Population-économie-statistique
  • Statistique agricole
  • Recensement des animaux (1916-1946)
Résultat n°33

Ravitaillement (1940-1946), réquisitions (1941-1944), évacués, réfugiés, divers (1940-1945), prisonniers (1939-1945)
Cote
804EDT/22/2
 Date
1939-1945
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Affaires militaires
  • Guerre 1939-1945
  • Ravitaillement (1940-1946), réquisitions (1941-1944),...
Résultat n°34

Sapeurs pompiers
Cote
804EDT/20/8
 Date
1945
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Affaires militaires
  • Sapeurs pompiers
Résultat n°35

Août 1940-8 septembre 1943
Cote
804EDT/2/3
 Date
1940-1943
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • Août 1940-8 septembre 1943
Résultat n°36

Comptes administratifs
Cote
804EDT/26/1
 Date
1843-1943
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Finances de la commune
  • Comptes administratifs
Résultat n°37

Etats du montant des rôles
Cote
804EDT/17/2
 Date
1851-1942
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Contributions
  • Etats du montant des rôles
Résultat n°38

Affiches, communiqués (1939-[1942])
Cote
804EDT/22/1
 Date
1939-1942
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Affaires militaires
  • Guerre 1939-1945
  • Affiches, communiqués (1939-[1942])
Résultat n°39

Questionnaires (1818-1941)
Cote
804EDT/11/3
 Date
1818-1941
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Population-économie-statistique
  • Statistique agricole
  • Questionnaires (1818-1941)
Résultat n°40

Assistance aux femmes en couches
Cote
804EDT/30/13
 Date
1914-1940
 Lieu
Trois-Monts (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Troismonts

  • Assistance et prévoyance
  • Assistance aux femmes en couches