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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

État des personnes détenues par lettre de cachet (octobre 1790) ; dénonciation des terroristes (7 prairial an III) ; listes d de détenus (1792, nivôse an III)
Cote
4L/136, 4L/125 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Prisons
  • État des personnes détenues par lettre de cachet (octobre...
Résultat n°2

Prisons
Cote
4L/81, 4L/72 (Ancienne cote)
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Prisons
  • Prisons
Résultat n°3

Correspondance et arrêtés. Jury : formation et liste pour le district (1792) ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers. Prisons (1792-an IV)
Cote
4L/102, 4L/92 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Justice et prisons
  • Correspondance et arrêtés. Jury : formation et liste...
Résultat n°4

Maisons d’arrêt
Cote
4L/20, 4L/16 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Prisons
  • Maisons d’arrêt
Résultat n°5

Avril 1883
Cote
2Y/3/294
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • ​Service journalier
  • Rapports journaliers au Directeur : registres
  • Avril 1883
Résultat n°6

2ème trimestre
Cote
2Y/3/286
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • ​Service journalier
  • Rapports journaliers au Directeur : registres
  • 1876
  • 2ème trimestre
Résultat n°7

Bijoux et sommes d'argent appartenant aux détenus : registre par compte ouvert
Cote
2Y/3/342
 Date
1850 1857
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Administration et surveillance des détenus
  • Bijoux et sommes d'argent appartenant aux détenus :...
Résultat n°8

2ème semestre
Cote
2Y/3/293
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • ​Service journalier
  • Rapports journaliers au Directeur : registres
  • 1879
  • 2ème semestre
Résultat n°9

Bulletins d'entrée à l'hôpital
Cote
2Y/3/362
 Date
1934 – 1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Administration et surveillance des détenus
  • Bulletins d'entrée à l'hôpital
Résultat n°10

1er trimestre
Cote
2Y/3/285
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • ​Service journalier
  • Rapports journaliers au Directeur : registres
  • 1876
  • 1er trimestre
Résultat n°11

3ème trimestre
Cote
2Y/3/287
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • ​Service journalier
  • Rapports journaliers au Directeur : registres
  • 1876
  • 3ème trimestre
Résultat n°12

Plan manuscrit du rez-de-chaussée de la prison
Cote
2Y/7/112, 2Y/2/135 (Ancienne cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/7 - Maison d'arrêt de Vire

  • Plan manuscrit du rez-de-chaussée de la prison
Résultat n°13

2ème semestre
Cote
2Y/3/291
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • ​Service journalier
  • Rapports journaliers au Directeur : registres
  • 1878
  • 2ème semestre
Résultat n°14

1er semestre
Cote
2Y/3/292
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • ​Service journalier
  • Rapports journaliers au Directeur : registres
  • 1879
  • 1er semestre
Résultat n°15

Répertoire des détenus
Cote
2Y/1/1
 Date
1799-1838
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/1 - Maison centrale de Beaulieu

  • Répertoire des détenus
Résultat n°16

Décembre 1928-13 avril 1928
Cote
2Y/3/440
 Date
Décembre 1928-13 avril 1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Comptabilité
  • Comptabilité matières
  • Cantine
  • Cantine hommes
  • Distribution : registre
  • Décembre 1928-13 avril 1928
Résultat n°17

Cahier des charges pour l'Entreprise générale des services économiques et des travaux industriels
Cote
2Y/3/482
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Divers
  • Cahier des charges pour l'Entreprise générale des services...
Résultat n°18

1er trimestre
Cote
2Y/3/288
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • ​Service journalier
  • Rapports journaliers au Directeur : registres
  • 1877
  • 1er trimestre
Résultat n°19

1er semestre
Cote
2Y/3/290
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • ​Service journalier
  • Rapports journaliers au Directeur : registres
  • 1878
  • 1er semestre
Résultat n°20

8 août 1904-4 novembre 1908
Cote
2Y/3/323
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Administration et surveillance des détenus
  • Vêtements et objets appartenant aux détenus : registres...
  • Hommes
  • 8 août 1904-4 novembre 1908
Résultat n°21

Dossiers pénaux
Cote
2Y/3/366
 Date
1920 – 1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Administration et surveillance des détenus
  • Dossiers pénaux
Résultat n°22

2ème semestre
Cote
2Y/3/289
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • ​Service journalier
  • Rapports journaliers au Directeur : registres
  • 1877
  • 2ème semestre
Résultat n°23

Femmes
Cote
2Y/1/4
 Date
3 juillet 1799-25 avril 1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/1 - Maison centrale de Beaulieu

  • Registres matricules
  • Femmes
Résultat n°24

21 brumaire an VIII - 2 messidor an XI
Cote
2Y/7/31
 Date
Entre le 21 brumaire an VIII et le 02 messidor an XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/7 - Maison d'arrêt de Vire

  • Registres d'écrou
  • Pour la maison de justice
  • 21 brumaire an VIII - 2 messidor an XI
Résultat n°25

15 thermidor an VIII-8 messidor an XIII
Cote
2Y/3/117
 Date
15 thermidor an VIII-8 messidor an XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Registres d'écrou
  • Maison de justice
  • 15 thermidor an VIII-8 messidor an XIII
Résultat n°26

Ordonnances d'incarcération, de mise en liberté, de transfert...
Cote
2Y/7/110
 Date
1801-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/7 - Maison d'arrêt de Vire

  • Divers
  • Ordonnances d'incarcération, de mise en liberté, de...
Résultat n°27

3 Messidor an IX-7 juillet 1807
Cote
2Y/3/37
 Date
3 Messidor an IX-7 juillet 1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Registres d'écrou
  • Maison d'arrêt
  • 3 Messidor an IX-7 juillet 1807
Résultat n°28

11 fructidor an IX - 7 janvier 1808
Cote
2Y/7/8
 Date
Entre le 29 août 1801 et le 07 janvier 1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/7 - Maison d'arrêt de Vire

  • Registres d'écrou
  • Pour la maison d'arrêt
  • 11 fructidor an IX - 7 janvier 1808
Résultat n°29

23 vendémiaire an X-25 prairial an XII
Cote
2Y/3/31
 Date
23 vendémiaire an X-25 prairial an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Registres d'écrou
  • Maison de dépôt
  • 23 vendémiaire an X-25 prairial an XII
Résultat n°30

20 brumaire an XI - 1er février 1825
Cote
2Y/7/36
 Date
Entre le 11 novembre 1802 et le 1er février 1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/7 - Maison d'arrêt de Vire

  • Registres d'écrou
  • Pour la maison de correction
  • 20 brumaire an XI - 1er février 1825
Résultat n°31

25 brumaire an XI - 20 février 1806
Cote
2Y/7/66
 Date
Entre le 16 novembre 1802 et le 20 février 1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/7 - Maison d'arrêt de Vire

  • Registres d'écrou
  • Pour les militaires et marins
  • 25 brumaire an XI - 20 février 1806
Résultat n°32

plan du rez-de-chaussée
Cote
1Y/1273
 Date
20 ventôse an XI
 Lieu
Bayeux (Calvados) -- Prison
 Type de document
carte

  • Contexte : 1Y - Plans et affiches extraits

  • Maisons d'arrêt du département : plans
  • Maison d'arrêt de Bayeux
  • Plans authentiques ou présumés tels
  • Maison des Dames de la Charité
  • plan du rez-de-chaussée
Résultat n°33

8 brumaire an IX-24 fructidor an XI
Cote
2Y/4/13
 Date
8 brumaire an IX-24 fructidor an XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/4 - Maison d'arrêt de Falaise

  • Registres d'écrou
  • Maison d'arrêt
  • 8 brumaire an IX-24 fructidor an XI
Résultat n°34

26 fructidor an XI-11 messidor an XIII
Cote
2Y/4/14
 Date
26 fructidor an XI-11 messidor an XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/4 - Maison d'arrêt de Falaise

  • Registres d'écrou
  • Maison d'arrêt
  • 26 fructidor an XI-11 messidor an XIII
Résultat n°35

25 prairie an XII-3 janvier 1810
Cote
2Y/1/8
 Date
Entre le 24 septembre 1803 et le 03 janvier 1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/1 - Maison centrale de Beaulieu

  • Registres d'écrou
  • Hommes et femmes
  • 25 prairie an XII-3 janvier 1810
Résultat n°36

14 brumaire an XII - 15 juin 1816
Cote
2Y/7/32
 Date
Entre le 06 novembre 1803 et le 15 juin 1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/7 - Maison d'arrêt de Vire

  • Registres d'écrou
  • Pour la maison de justice
  • 14 brumaire an XII - 15 juin 1816
Résultat n°37

2 ventôse an XII-26 décembre 1806
Cote
2Y/3/217
 Date
2 ventôse an XII-26 décembre 1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Registres d'écrou
  • Détenus pour dettes
  • 2 ventôse an XII-26 décembre 1806
Résultat n°38

25 frimaire an IX-2 ventôse an XII
Cote
2Y/3/216
 Date
25 frimaire an IX-2 ventôse an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Registres d'écrou
  • Détenus pour dettes
  • 25 frimaire an IX-2 ventôse an XII
Résultat n°39

26 prairial an XII-15 mars 1809
Cote
2Y/3/32
 Date
26 prairial an XII-15 mars 1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Registres d'écrou
  • Maison de dépôt
  • 26 prairial an XII-15 mars 1809
Résultat n°40

24 messidor an XII-8 février 1808
Cote
2Y/4/55
 Date
24 messidor an XII-8 février 1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/4 - Maison d'arrêt de Falaise

  • Registres d'écrou
  • Détenus pour dettes
  • 24 messidor an XII-8 février 1808