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1 680 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers administratifs et techniques
Cote
3066W/181 - 3066W/186
 Date
1967-2007
 Lieu
Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Martin-de-la-Lieu
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°2

Dossiers administratifs et techniques
Cote
3066W/180
 Date
2000-2007
 Lieu
Sainte-Honorine-du-Fay (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Sainte-Honorine-du-Fay
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°3

Dossiers administratifs et techniques
Cote
3066W/125 - 3066W/129
 Date
1996-2006
 Lieu
Bonneville-la-Louvet (Calvados), Le Bois-Hellain (Eure)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Bonneville-la-Louvet -Le Bois-Hellain
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°4

Dossiers administratifs et techniques
Cote
3066W/176 - 3066W/179
 Date
1992-2005
 Lieu
Saint-Désir (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Désir
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°5

Enquêtes structure des exploitations : questionnaires et classement par ordre chronologique puis par communes
Cote
2787W/87-2787W/144
 Date
1990-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2787W - Service départemental de statistique agricole

  • Enquêtes structure des exploitations : questionnaires...
Résultat n°6

Dossiers administratifs et techniques
Cote
3066W/153
 Date
2000-2004
 Lieu
Le Pin (Calvados), Fumichon (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Pin - Fumichon
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°7

Procès-verbaux de remembrement
Cote
3066W/218
 Date
1998-2004
 Lieu
Le Tourneur (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Tourneur
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°8

Dossiers administratifs et techniques
Cote
3066W/155 - 3066W/165
 Date
1997-2004
 Lieu
Le Tourneur (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Tourneur
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°9

Dossiers administratifs et techniques
Cote
3066W/150-3066W/152
 Date
1999-2003
 Lieu
Le Pin (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Pin
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°10

Dossiers administratifs et techniques
Cote
3066W/174 - 3066W/175
 Date
1990-2003
 Lieu
Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados), Saint-Désir (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Désir extension Saint-Martin-de-la-Lieue
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°11

Dossiers administratifs et techniques
Cote
3066W/137-3066W/138
 Date
1998-2003
 Lieu
Fumichon (Calvados), Asnières (Eure)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fumichon extension Asnières
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°12

Dossiers administratifs et techniques
Cote
3066W/192 - 3066W/193
 Date
1998-2002
 Lieu
Barbeville (Calvados), Cottun (Calvados), Mosles (Calvados), Tour-en-Bessin (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Barbeville, Cottun, Mosle, Tour-en-Bessin
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°13

Dossiers administratifs et techniques
Cote
3066W/166
 Date
1997-2001
 Lieu
Manerbe (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Manerbe
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°14

Recensement de l'agriculture : questionnaires et classement communal
Cote
2787W/1-2787W/86
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2787W - Service départemental de statistique agricole

  • Recensement de l'agriculture : questionnaires et classement...
Résultat n°15

Basse-Normandie
Cote
2949W/1-2949W/11
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2949W. Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture...

  • Basse-Normandie
Résultat n°16

Haute-Normandie
Cote
2949W/12-2949W/17
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2949W. Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture...

  • Haute-Normandie
Résultat n°17

Dossiers administratifs et techniques
Cote
3066W/169
 Date
1996-1999
 Lieu
Saint-Benoît-d'Hébertot (Calvados), Le Theil-en-Auge (Calvados), Quetteville (Calvados), Beuzeville (Eure)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°18

Procès-verbaux
Cote
3170W/88
 Date
1999
 Lieu
Saint-Benoît-d'Hébertot (Calvados), Le Theil-en-Auge (Calvados), Quetteville (Calvados), Beuzeville (Eure)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
  • Procès-verbaux
Résultat n°19

Procès-verbaux
Cote
3170W/86
 Date
1999
 Lieu
Les Loges (Calvados), Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
  • Procès-verbaux
Résultat n°20

Procès-verbal rectificatif
Cote
3170W/87
 Date
1999
 Lieu
Les Loges (Calvados), Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
  • Procès-verbal rectificatif
Résultat n°21

Dossiers administratifs et techniques
Cote
3066W/170
 Date
1994-1999
 Lieu
Saint-Benoît-d'Hébertot (Calvados), Saint-Gatien-des-Bois (Calvados), Le Theil-en-Auge (Calvados), Quetteville (Calvados), Beuzeville (Eure), Gonneville-sur-Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Benoît-d'Hébertot - Saint-Gatien-des-Bois - Le...
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°22

Procès-verbaux
Cote
3070W/89
 Date
1999
 Lieu
Saint-Benoît-d'Hébertot (Calvados), Saint-Gatien-des-Bois (Calvados), Le Theil-en-Auge (Calvados), Quetteville (Calvados), Beuzeville (Eure), Gonneville-sur-Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Benoît-d'Hébertot - Saint-Gatien-des-Bois - Le...
  • Procès-verbaux
Résultat n°23

Procès-verbal Rectificatif
Cote
3170W/83
 Date
1998
 Lieu
Cahagnes (Calvados), Coulvain (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-du-Fresne (Calvados), Jurques (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
  • Procès-verbal Rectificatif
Résultat n°24

Procès-verbaux
Cote
3170W/82
 Date
1998
 Lieu
Cahagnes (Calvados), Coulvain (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-du-Fresne (Calvados), Jurques (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
  • Procès-verbaux
Résultat n°25

Procès-verbaux
Cote
3170W/81
 Date
1998
 Lieu
Coquainvilliers (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Coquainvilliers
  • Procès-verbaux
Résultat n°26

Procès-verbal rectificatif
Cote
3170W/80
 Date
1998
 Lieu
Coulonces (Calvados ; jusqu'en 2015), Etouvy (Calvados ; jusqu'en 2015), Campagnolles (Calvados), La Graverie (Calvados ; jusqu'en 2015), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Coulonces ext. sur Etouvy, Campagnolles, la-Graverie,...
  • Procès-verbal rectificatif
Résultat n°27

Procès-verbaux de remembrement
Cote
3066W/214 - 3066W/216
 Date
1996-1998
 Lieu
Gonneville-sur-Honfleur (Calvados), Fourneville (Calvados), Saint-Gatien-des-Bois (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • [Titre non renseigné]
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°28

Dossiers administratifs et techniques
Cote
3066W/147
 Date
1987-1998
 Lieu
Le Bény-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Bény-Bocage
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°29

Dossiers administratifs et techniques
Cote
3066W/139-3066W/146
 Date
1996-1998
 Lieu
Gonneville-sur-Honfleur (Calvados), Fourneville (Calvados), Saint-Gatien-des-Bois (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • [Titre non renseigné]
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°30

Dossiers administratifs et techniques
Cote
3066W/154
 Date
1987-1998
 Lieu
Le Reculey (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Reculey
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°31

Dossiers administratifs et techniques
Cote
3066W/134-3066W/136
 Date
1993-1998
 Lieu
Coquainvilliers (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Coquainvilliers
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°32

Procès-verbaux
Cote
3170W/85
 Date
1998
 Lieu
Carville (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Bény-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Carville extension Le Bény-bocage
  • Procès-verbaux
Résultat n°33

Procès-verbaux
Cote
3170W/77
 Date
1997
 Lieu
Eterville (Calvados), Louvigny (Calvados), Maltot (Calvados), Fontaine-Etoupefour (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Eterville - Louvigny ext. Maltot et Fontaine-Etoupefour
  • Procès-verbaux
Résultat n°34

Procès-verbaux
Cote
3170W/76
 Date
1997
 Lieu
Saint-Denis-Maisoncelles (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Tourneur (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Denis-Maisoncelles extension Le Tourneur
  • Procès-verbaux
Résultat n°35

Procès-verbaux de remembrement
Cote
3066W/217
 Date
1997
 Lieu
Carville (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Bény-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Carville extension Le Bény-bocage
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°36

Dossiers administratifs et techniques
Cote
3066W/130-3066W/133
 Date
1997
 Lieu
Carville (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Bény-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Carville extension Le Bény-bocage
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°37

Dossiers administratifs et techniques
Cote
3066W/171 - 3066W/172
 Date
1994-1997
 Lieu
Saint-Denis-Maisoncelles (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Tourneur (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Denis-Maisoncelles extension Le Tourneur
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°38

Procès-verbaux
Cote
3170W78
 Date
1997
 Lieu
Coulonces (Calvados ; jusqu'en 2015), Etouvy (Calvados ; jusqu'en 2015), Campagnolles (Calvados), La Graverie (Calvados ; jusqu'en 2015), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Coulonces ext. sur Etouvy, Campagnolles, la-Graverie,...
  • Procès-verbaux
Résultat n°39

Procès-verbaux
Cote
3170W/79
 Date
1997
 Lieu
Chênedollé (Calvados ; jusqu'en 2015), Pierres (Calvados ; jusqu'en 2015), Presles (Calvados ; jusqu'en 2015), Viessoix (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Chênedollé ext. Pierres, Presles et Viessoix
  • Procès-verbaux
Résultat n°40

Procès-verbaux
Cote
3170W/72
 Date
1996
 Lieu
Montchauvet (Calvados ; jusqu'en 2015), Lassy (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Auzouf (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Pierre-Tarentaine (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Montchauvet ext. Lassy, le-Mesnil-Auzouf et Saint-Pierre-Tarentaine
  • Procès-verbaux