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1 680 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès-verbaux
Cote
3171W/20
 Date
1984
 Lieu
Le Désert (Calvados ; jusqu'en 2015), Beaulieu (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Charles-de-Percy (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le-Désert ext. Beaulieu - Saint-Charles-de-Percy
  • Procès-verbaux
Résultat n°2

Procès-verbaux
Cote
3170W/88
 Date
1999
 Lieu
Saint-Benoît-d'Hébertot (Calvados), Le Theil-en-Auge (Calvados), Quetteville (Calvados), Beuzeville (Eure)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
  • Procès-verbaux
Résultat n°3

Procès-verbal rectificatif
Cote
3170W/87
 Date
1999
 Lieu
Les Loges (Calvados), Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
  • Procès-verbal rectificatif
Résultat n°4

Procès-verbaux
Cote
3170W/86
 Date
1999
 Lieu
Les Loges (Calvados), Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
  • Procès-verbaux
Résultat n°5

Procès-verbaux
Cote
3170W/85
 Date
1998
 Lieu
Carville (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Bény-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Carville extension Le Bény-bocage
  • Procès-verbaux
Résultat n°6

Procès-verbal Rectificatif
Cote
3170W/83
 Date
1998
 Lieu
Cahagnes (Calvados), Coulvain (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-du-Fresne (Calvados), Jurques (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
  • Procès-verbal Rectificatif
Résultat n°7

Procès-verbaux
Cote
3170W/82
 Date
1998
 Lieu
Cahagnes (Calvados), Coulvain (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-du-Fresne (Calvados), Jurques (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
  • Procès-verbaux
Résultat n°8

Procès-verbaux
Cote
3170W/81
 Date
1998
 Lieu
Coquainvilliers (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Coquainvilliers
  • Procès-verbaux
Résultat n°9

Procès-verbal rectificatif
Cote
3170W/80
 Date
1998
 Lieu
Coulonces (Calvados ; jusqu'en 2015), Etouvy (Calvados ; jusqu'en 2015), Campagnolles (Calvados), La Graverie (Calvados ; jusqu'en 2015), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Coulonces ext. sur Etouvy, Campagnolles, la-Graverie,...
  • Procès-verbal rectificatif
Résultat n°10

Procès-verbaux
Cote
3170W/79
 Date
1997
 Lieu
Chênedollé (Calvados ; jusqu'en 2015), Pierres (Calvados ; jusqu'en 2015), Presles (Calvados ; jusqu'en 2015), Viessoix (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Chênedollé ext. Pierres, Presles et Viessoix
  • Procès-verbaux
Résultat n°11

Procès-verbaux
Cote
3170W78
 Date
1997
 Lieu
Coulonces (Calvados ; jusqu'en 2015), Etouvy (Calvados ; jusqu'en 2015), Campagnolles (Calvados), La Graverie (Calvados ; jusqu'en 2015), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Coulonces ext. sur Etouvy, Campagnolles, la-Graverie,...
  • Procès-verbaux
Résultat n°12

Procès-verbaux
Cote
3170W/77
 Date
1997
 Lieu
Eterville (Calvados), Louvigny (Calvados), Maltot (Calvados), Fontaine-Etoupefour (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Eterville - Louvigny ext. Maltot et Fontaine-Etoupefour
  • Procès-verbaux
Résultat n°13

Procès-verbaux
Cote
3170W/76
 Date
1997
 Lieu
Saint-Denis-Maisoncelles (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Tourneur (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Denis-Maisoncelles extension Le Tourneur
  • Procès-verbaux
Résultat n°14

Procès-verbaux
Cote
3170W/75
 Date
1996
 Lieu
Beuvillers (Calvados), Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Beuvillers ext. sur Lisieux
  • Procès-verbaux
Résultat n°15

Procès-verbaux
Cote
3170W/74
 Date
1996
 Lieu
Le Faulq (Calvados), Blangy-le-Château (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Faulq extension Blangy-le-Château
  • Procès-verbaux
Résultat n°16

Procès-verbaux
Cote
3170W73
 Date
1996
 Lieu
Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados), Saint-Désir (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Désir extension Saint-Martin-de-la-Lieue
  • Procès-verbaux
Résultat n°17

Procès-verbaux
Cote
3170W/72
 Date
1996
 Lieu
Montchauvet (Calvados ; jusqu'en 2015), Lassy (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Auzouf (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Pierre-Tarentaine (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Montchauvet ext. Lassy, le-Mesnil-Auzouf et Saint-Pierre-Tarentaine
  • Procès-verbaux
Résultat n°18

Procès-verbaux
Cote
3170W71
 Date
1995
 Lieu
Maisoncelles-Pelvey (Calvados), Tracy-Bocage (Calvados), Coulvain (Calvados ; jusqu'en 2015), Villers-Bocage (Calvados), Saint-Georges-d'Aunay (Calvados ; jusqu'en 2015), Longvillers (Calvados), Saint-Louet-sur-Seulles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Maisoncelles-Pelvey , Tracy-Bocage ext. sur Coulvain,...
  • Procès-verbaux
Résultat n°19

Procès-verbaux
Cote
3170W/70
 Date
1995
 Lieu
Rully (Calvados ; jusqu'en 2015), Moncy (Orne)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Rully - Moncy
  • Procès-verbaux
Résultat n°20

Procès-verbaux
Cote
3170W/69
 Date
1995
 Lieu
Le Reculey (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Reculey
  • Procès-verbaux
Résultat n°21

Procès-verbaux
Cote
3170W/68
 Date
1994
 Lieu
Saint-Martin-de-Mieux (Calvados), Saint-Pierre-du-Bû (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Martin-de-Mieux - Saint-Pierre-du-Bû
  • Procès-verbaux
Résultat n°22

Procès-verbaux
Cote
3170W/67
 Date- Lieu
Saint-Germain-du-Pert (Calvados), Osmanville (Calvados), Monfréville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint Germain du Pert et extensions sur Osmanville...
  • Procès-verbaux
Résultat n°23

Procès-verbaux
Cote
3170W/66
 Date
1994
 Lieu
La Cambe (Calvados), Canchy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • La-Cambe ext. sur Canchy
  • Procès-verbaux
Résultat n°24

Procès-verbaux
Cote
3170W/65
 Date
1994
 Lieu
Aubigny (Calvados), Soulangy (Calvados), Saint-Pierre-Canivet (Calvados), Bons-Tassilly (Calvados), Falaise (Calvados), Noron-l'Abbaye (Calvados), Versainville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Aubigny - Soulangy - Saint-Pierre-Canivet extension...
  • Procès-verbaux
Résultat n°25

Procès-verbaux
Cote
3170W/64
 Date
1993
 Lieu
Mont-Bertrand (Calvados ; jusqu'en 2015), Campeaux (Calvados ; jusqu'en 2015), La Ferrière-Harang (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015), Guilberville (Manche)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Mont-Bertrand extension Campeaux - La Ferrière-Harang...
  • Procès-verbaux
Résultat n°26

Procès-verbaux
Cote
3170W/63
 Date
1993
 Lieu
Cheux (Calvados ; jusqu'en 2016), Tessel (Calvados), Le Mesnil-Patry (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Manvieu-Norrey (Calvados), Juvigny-sur-Seulles (Calvados), Grainville-sur-Odon (Calvados), Mondrainville (Calvados), Mouen (Calvados), Verson (Calvados), Fontenay-le-Pesnel (Calvados), Noyers-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
  • Procès-verbaux
Résultat n°27

Procès-verbaux
Cote
3170W/62
 Date
1993
 Lieu
Saint-Germain-d'Ectot (Calvados ; jusqu'en 2016), Torteval-Quesnay (Calvados ; 1974-2016), Livry (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Germain-d'Ectot ext. Torteval-Quesnay, Livry
  • Procès-verbaux
Résultat n°28

Procès-verbaux
Cote
3170W/61
 Date
1992
 Lieu
Cauvicourt (Calvados), Cintheaux (Calvados), Urville (Calvados), Bretteville-le-Rabet (Calvados), Saint-Aignan-de-Cramesnil (Calvados), Bretteville-sur-Laize (Calvados), Gouvix (Calvados), Saint-Sylvain (Calvados), Poussy-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cauvicourt - Cintheaux - Urville - Bretteville-le-Rabet...
  • Procès-verbaux
Résultat n°29

Procès-verbaux
Cote
3170W/60
 Date
1992
 Lieu
Bures-les-Monts (Calvados ; jusqu'en 2015), Campeaux (Calvados ; jusqu'en 2015), Malloué (Calvados ; jusqu'en 2015), Pont-Farcy (Calvados ; jusqu'en 2017), Guilberville (Manche)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Bures-les-Monts extension Campeaux - Malloué - Pont-Farcy...
  • Procès-verbaux
Résultat n°30

Procès-verbaux
Cote
3170W/59
 Date
1992
 Lieu
Moyaux (Calvados), Le Pin (Calvados), Fumichon (Calvados), Saint-Philbert-des-Champs (Calvados), Fauguernon (Calvados), Hermival-les-Vaux (Calvados), Asnières (Eure)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Moyaux extension Le Pin - Fumichon - Saint-Philbert-des-Champs...
  • Procès-verbaux
Résultat n°31

Procès-verbaux
Cote
3170W/58
 Date
1992
 Lieu
Moyaux (Calvados), Le Pin (Calvados), Fumichon (Calvados), Saint-Philbert-des-Champs (Calvados), Fauguernon (Calvados), Hermival-les-Vaux (Calvados), Asnières (Eure)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Moyaux extension Le Pin - Fumichon - Saint-Philbert-des-Champs...
  • Procès-verbaux
Résultat n°32

Procès-verbaux
Cote
3170W/57
 Date
1992
 Lieu
Sainte-Marguerite-de-Viette (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Montviette (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Michel-de-Livet (Calvados ; jusqu'en 2015), Boissey (Calvados ; jusqu'en 2016), Castillon-en-Auge (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Sainte-Marguerite-de-Viette extension Saint-Martin-du-Mesnil-Oury...
  • Procès-verbaux
Résultat n°33

Procès-verbaux
Cote
3170W/56
 Date
1991
 Lieu
Le Mesnil-Villement (Calvados), Rapilly (Calvados), Le Détroit (Calvados), Pierrepont (Calvados), Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947), Tréprel (Calvados), Saint-Philbert-sur-Orne (Orne)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
  • Procès-verbaux
Résultat n°34

Procès-verbaux
Cote
3170W/55
 Date
1991
 Lieu
Reviers (Calvados), Fontaine-Henry (Calvados), Amblie (Calvados, France), Lantheuil (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Fresne-Camilly (Calvados), Bény-sur-Mer (Calvados), Courseulles-sur-Mer (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Reviers - Fontaine-Henry - Amblie extension Lantheuil...
  • Procès-verbaux
Résultat n°35

Procès-verbaux
Cote
3170W/52
 Date
1991
 Lieu
La Graverie (Calvados ; jusqu'en 2015), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • La Graverie extension Vire
  • Procès-verbaux
Résultat n°36

Procès-verbaux
Cote
3170W/51
 Date
1990
 Lieu
Pont-Bellanger (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Pont-Bellanger
  • Procès-verbaux
Résultat n°37

Procès-verbaux
Cote
3170W/50
 Date
1990
 Lieu
Le Gast (Calvados ; jusqu'en 2016), Champ-du-Boult (Calvados ; jusqu'en 2016), Coulouvray-Boisbenâtre (Manche), Saint-Pois (Manche)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le-Gast ext. sur Champ-du-Boult, Coulouvray-Boibenâtre...
  • Procès-verbaux
Résultat n°38

Procès-verbaux
Cote
3170W/49
 Date
1990
 Lieu
Fleury-sur-Orne (Calvados), Ifs (Calvados), Saint-André-sur-Orne (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fleury sur Orne et extensions sur Ifs et Saint André...
  • Procès-verbaux
Résultat n°39

Procès-verbaux
Cote
3170W/48
 Date
1990
 Lieu
Anctoville (Calvados, France)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Anctoville
  • Procès-verbaux
Résultat n°40

Procès-verbaux
Cote
3170W/47
 Date
1990
 Lieu
Sainte-Marie-Outre-l'Eau (Calvados), Pont-Farcy (Calvados ; jusqu'en 2017)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Sainte-Marie-Outre-l'Eau ext. Pont-Farcy
  • Procès-verbaux
Résultat n°41

Procès-verbaux
Cote
3170W/46
 Date
1990
 Lieu
Castillon-en-Auge (Calvados), Sainte-Marguerite-de-Viette (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Vieux-Pont-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Castillon-en-Auge ext. sur Sainte-Marguerite-de-Viette,...
  • Procès-verbaux
Résultat n°42

Procès-verbaux
Cote
3170W/45
 Date
1990
 Lieu
Mouen (Calvados), Mondrainville (Calvados), Cheux (Calvados ; jusqu'en 2016), Grainville-sur-Odon (Calvados), Tourville-sur-Odon (Calvados), Verson (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Mouen - Mondrainville extension Cheux - Grainville-sur-Odon...
  • Procès-verbaux
Résultat n°43

Procès-verbaux
Cote
3170W44
 Date
1989
 Lieu
La Ferrière-Harang (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • La Ferrière-Harang
  • Procès-verbaux
Résultat n°44

Procès-verbaux
Cote
3170W/43
 Date
1989
 Lieu
Pierres (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Pierres
  • Procès-verbaux
Résultat n°45

Procès-verbaux
Cote
3170W/42
 Date
1989
 Lieu
Cauville (Calvados), Saint-Lambert (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cauville - Saint-Lambert
  • Procès-verbaux
Résultat n°46

Procès-verbaux
Cote
3170W/39
 Date
1989
 Lieu
Vouilly (Calvados ; jusqu'en 2016), Monfréville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Vouilly - Monfreville
  • Procès-verbaux
Résultat n°47

Procès-verbaux
Cote
3170W/38
 Date
1989
 Lieu
Anctoville (Calvados, France)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Anctoville
  • Procès-verbaux
Résultat n°48

Procès-verbaux
Cote
3170W/37
 Date
1988
 Lieu
Douvres-la-Délivrande (Calvados), Bény-sur-Mer (Calvados), Basly (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Douvres-la-Délivrande - Bény-sur-Mer - Basly
  • Procès-verbaux
Résultat n°49

Procès-verbaux
Cote
3170W/36
 Date
1988
 Lieu
Formigny (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Formigny
  • Procès-verbaux
Résultat n°50

Procès-verbaux
Cote
3170W/35
 Date
1988
 Lieu
Le Bény-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Bény-Bocage
  • Procès-verbaux
Résultat n°51

Procès-verbaux
Cote
3170W34
 Date
1988
 Lieu
Luc-sur-Mer (Calvados), Lion-sur-Mer (Calvados), Cresserons (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Luc-sur-Mer ext. Lion-sur-Mer - Cresseron
  • Procès-verbaux
Résultat n°52

Procès-verbaux
Cote
3170W/33
 Date
1988
 Lieu
Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Martin-Don
  • Procès-verbaux
Résultat n°53

Procès-verbaux
Cote
3170W/32
 Date
1987
 Lieu
Campeaux (Calvados ; jusqu'en 2015), Malloué (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Campeaux - Malloué
  • Procès-verbaux
Résultat n°54

Procès-verbaux
Cote
3170W/31
 Date
1987
 Lieu
Aignerville (Calvados, France), Ecrammeville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Aignerville - Ecrammeville
  • Procès-verbaux
Résultat n°55

Procès-verbaux
Cote
3170W/30
 Date
1987
 Lieu
Amayé-sur-Seulles (Calvados, France)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Amayé-sur-Seulles
  • Procès-verbaux
Résultat n°56

Procès-verbaux
Cote
3170W/29
 Date
1987
 Lieu
Pierrefitte-en-Cinglais (Calvados), Tréprel (Calvados), Bonnoeil (Calvados), Saint-Germain-Langot (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
  • Procès-verbaux
Résultat n°57

Procès-verbaux
Cote
3170W/28
 Date
1986
 Lieu
Surrain (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Surrain
  • Procès-verbaux
Résultat n°58

Procès-verbaux
Cote
3170W/27
 Date
1986
 Lieu
Le Plessis-Grimoult (Calvados ; jusqu'en 2016), Campandré-Valcongrain (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Plessis-Grimoult - Campandré-Valcongrain
  • Procès-verbaux
Résultat n°59

Procès-verbaux
Cote
3170W/25
 Date
1986
 Lieu
Saint-Louet-sur-Seulles (Calvados), Anctoville (Calvados, France), Villy-Bocage (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Louet-sur-Seulles et extensions sur Anctoville...
  • Procès-verbaux
Résultat n°60

Procès-verbaux
Cote
3170W/24
 Date
1985
 Lieu
Sainte-Marie-Laumont (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Sainte-Marie-Laumont extension Saint-Martin-Don
  • Procès-verbaux
Résultat n°61

Procès-verbaux
Cote
3170W/23
 Date
1985
 Lieu
Saint-Sever-Calvados (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Vigor-le-Grand (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Sever - Saint-Vigor-le-Grand
  • Procès-verbaux
Résultat n°62

Procès-verbaux
Cote
3170W/22
 Date
1984
 Lieu
La Villette (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • la Villette
  • Procès-verbaux
Résultat n°63

Procès-verbaux
Cote
3170W/20
 Date
1984
 Lieu
Lassy (Calvados ; jusqu'en 2016), La Rocque (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Lassy - La Rocque
  • Procès-verbaux
Résultat n°64

Procès-verbaux
Cote
3170W/19
 Date
1984
 Lieu
Presles (Calvados ; jusqu'en 2015), Chênedollé (Calvados ; jusqu'en 2015), Estry (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Charles-de-Percy (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Presles ext. Chênedollé, Estry, Saint-Charles-de-Percy
  • Procès-verbaux
Résultat n°65

Procès-verbaux
Cote
3170W/18
 Date
1983
 Lieu
Saint-Martin-de-Mieux (Calvados), Saint-Pierre-du-Bû (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Martin-de-Mieux - Saint-Pierre-du-Bû
  • Procès-verbaux
Résultat n°66

Procès-verbaux
Cote
3170W/17
 Date
1983
 Lieu
Saint-Manvieu-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2016), Champ-du-Boult (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Germain-de-Tallevende (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Sever-Calvados (Calvados ; jusqu'en 2016), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Manvieu-Bocage ext. Champ-du-Boult - Saint-Germain-de-Tallevende,...
  • Procès-verbaux
Résultat n°67

Procès-verbaux
Cote
3170W/16
 Date
1983
 Lieu
Isigny-sur-Mer (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Isigny-sur-Mer
  • Procès-verbaux
Résultat n°68

Procès-verbaux
Cote
3170W/15
 Date
1983
 Lieu
Aunay-sur-Odon (Calvados, France)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Aunay-sur-Odon
  • Procès-verbaux
Résultat n°69

Procès-verbaux
Cote
3170W/14
 Date
1983
 Lieu
Litteau (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Litteau
  • Procès-verbaux
Résultat n°70

Procès-verbaux
Cote
3170W/13
 Date
1983
 Lieu
Saint-Aubin-des-Bois (Calvados), Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Sever-Calvados (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Aubin-des-Bois - Fontenermont - ext. Saint-Sever
  • Procès-verbaux
Résultat n°71

Procès-Verbaux
Cote
3170W/12
 Date
1982
 Lieu
Jurques (Calvados ; jusqu'en 2016), Coulvain (Calvados ; jusqu'en 2015), La Bigne (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Georges-d'Aunay (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-du-Fresne (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Jurques ext. Coulvain - la-Bigne - Saint-Georges-d'Aunay...
  • Procès-Verbaux
Résultat n°72

Procès-verbaux
Cote
3170W/11
 Date
1982
 Lieu
Combray (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Combray
  • Procès-verbaux
Résultat n°73

Procès-verbaux
Cote
3170W/10
 Date
1982
 Lieu
Saint-Georges-d'Aunay (Calvados ; jusqu'en 2015), Coulvain (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Georges-d'Aunay Ext Coulvain
  • Procès-verbaux
Résultat n°74

Procés-Verbaux
Cote
3170W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Courson
  • Procés-Verbaux
Résultat n°75

Procès-verbaux
Cote
3170W/8
 Date
1981
 Lieu
Bucéels (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Bucéels
  • Procès-verbaux
Résultat n°76

Procès-Verbaux
Cote
3170W/7
 Date- Lieu
Angoville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Martainville (Calvados), Meslay (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Angoville ext. Martainville - Meslay
  • Procès-Verbaux
Résultat n°77

Procès-verbaux
Cote
3170W/6
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Procès-verbaux
Résultat n°78

Procès-verbaux
Cote
3170W/5
 Date- Lieu
Bonnemaison (Calvados), Courvaudon (Calvados), Aunay-sur-Odon (Calvados, France)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Bonnemaison - Courvaudon - Aunay-sur-Audon
  • Procès-verbaux
Résultat n°79

Procès-Verbaux
Cote
3170W/4
 Date
1980
 Lieu
La Caine (Calvados), Ouffières (Calvados), Goupillières (Calvados ; jusqu'en 2018), Trois-Monts (Calvados ; jusqu'en 2018), Maisoncelles-sur-Ajon (Calvados), Curcy-sur-Orne (Calvados ; jusqu'en 2015), Hamars (Calvados ; jusqu'en 2015), Montigny (Calvados), Préaux-Bocage (Calvados), Saint-Agnan-le-Malherbe (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Honorine-du-Fay (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • La Caine, Ouffières, Goupillères, Trois-Monts, Maisoncelles-sur-Ajon,...
  • Procès-Verbaux
Résultat n°80

Procès-verbaux
Cote
3170W/2
 Date
1980
 Lieu
Ablon (Calvados, France), Genneville (Calvados), Le Theil-en-Auge (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Ablon - Genneville
  • Procès-verbaux