Justice: Registres de plumitifs d'audiences (9 juillet 1691 - 16 mars 1693) ; Forêt de Néhou (15 janvier 1727 - 26 octobre 1729) ; Registre de production de pièces (1756 - 1790) ; Délits de coupe de bois et de curage de rivières (1767, 1774); Procédures (s.d.; 1635 - 1828) et pièces de procédures (1717)
Date
1635-1828
Cote
11B/255
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Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts
- Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
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