Affaires générales, nominations, correspondance avec le Comité d’Instruction publique et la Commission des Sciences et des Arts, Université et Bibliothèque
Date
1791-1796
Cote
4L/74, 4L/66 (Ancienne cote)
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Contexte : 4L - Administration des districts, liasses
- District de Caen
- Instruction publique
- Affaires générales, nominations, correspondance avec...