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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2763W/111-2763W/280
Date
1700-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2763W. Centre des impôts de Bayeux

  • Enregistrement et domaines : registres
Résultat n°2
Cote
2763W/17
Date
sans date
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2763W. Centre des impôts de Bayeux

  • Affichage
Résultat n°3
Cote
2763W/16
Date
sans date
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2763W. Centre des impôts de Bayeux

  • Dommages de guerre
Résultat n°4
Cote
2802W
Date
1812-2000
Lieu - Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

  • Finances publiques
  • Cadastre
  • Cadastre rénové : plans
  • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés en 2008)
  • Cadastre rénové (Bayeux) : plans minutes de conservation...
Résultat n°5
Cote
3279W/928
Date
1821, 1864
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Cambremer
  • Table des usufruitiers
Résultat n°6
Cote
3279W/809
Date
1858, 1921
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Documents spécifiques
  • Sommier des découvertes
  • 1858-1921
Résultat n°7
Cote
3279W/470
Date
1866, 1907
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Mézidon
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°2
Résultat n°8
Cote
3279W/549
Date
1868, 1877
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Mézidon
  • Documents spécifiques
  • Registre de recettes au visa pour valoir timbre et...
Résultat n°9
Cote
3279W/816
Date
1874, 1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Documents spécifiques
  • Sommier des surséances
Résultat n°10
Cote
3279W/471
Date
1878, 1913
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Mézidon
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°13
Résultat n°11
Cote
3279W/749
Date
1880, 1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Sommier des biens de l'Etat affectés et non affectés...
Résultat n°12
Cote
3279W/570
Date
1880, 1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau d'Orbec
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°19
Résultat n°13
Cote
3279W/571
Date
1881, 1919
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau d'Orbec
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°20
Résultat n°14
Cote
3279W/572
Date
1883, 1903
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau d'Orbec
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°21
Résultat n°15
Cote
3279W/576
Date
1884, 1907
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau d'Orbec
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°25
Résultat n°16
Cote
3279W/635
Date
1884, 1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau d'Orbec
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Sommier des biens de l'Etat affectés à des services...
Résultat n°17
Cote
3279W/521
Date
1884, 1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Mézidon
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Sommier des biens de l'Etat
  • Non affectés à des services publics
Résultat n°18
Cote
3279W/573
Date
1885, 1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau d'Orbec
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°22
Résultat n°19
Cote
3279W/472
Date
1886, 1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Mézidon
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°17
Résultat n°20
Cote
3279W/538
Date
1886, 1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Mézidon
  • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
  • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
Résultat n°21
Cote
3279W/574
Date
1887, 1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau d'Orbec
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°23
Résultat n°22
Cote
3279W/565
Date
1887, 1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Mézidon
  • Documents spécifiques
  • Sommier pour le recouvrement des impôts sur le revenu
  • Non numéroté
Résultat n°23
Cote
3279W/520
Date
1887, 1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Mézidon
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Sommier des biens de l'Etat
  • Affectés à des services publics
Résultat n°24
Cote
3279W/575
Date
1888, 1903
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau d'Orbec
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°24
Résultat n°25
Cote
3279W/473
Date
1889, 1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Mézidon
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°18
Résultat n°26
Cote
3279W/413
Date
1890, 1895
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Livarot
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Sommiers des biens de l'Etat affectés à des services...
Résultat n°27
Cote
3279W/823
Date
1890, 1890
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Documents spécifiques
  • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
  • 1890
Résultat n°28
Cote
3279W/824
Date
1891, 1891
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Documents spécifiques
  • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
  • 1891
Résultat n°29
Cote
3279W/577
Date
1892, 1919
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau d'Orbec
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°26
Résultat n°30
Cote
3279W/653
Date
1892, 1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°20
Résultat n°31
Cote
3279W/825
Date
1892, 1892
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Documents spécifiques
  • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
  • 1892
Résultat n°32
Cote
3279W/826
Date
1893, 1893
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Documents spécifiques
  • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
  • 1893
Résultat n°33
Cote
3279W/550
Date
1893, 1920
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Mézidon
  • Documents spécifiques
  • Sommier des rentes constituées et des créances à terme...
Résultat n°34
Cote
3279W/578
Date
1894, 1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau d'Orbec
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°27
Résultat n°35
Cote
3279W/474
Date
1894, 1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Mézidon
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°19
Résultat n°36
Cote
3279W/797
Date
1894, 1927
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Documents spécifiques
  • Registre des taxes aditionnelles sur le revenu
Résultat n°37
Cote
3279W/827
Date
1894, 1894
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Documents spécifiques
  • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
  • 1894
Résultat n°38
Cote
3279W/654
Date
1896, 1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°22
Résultat n°39
Cote
3279W/750
Date
1896, 1901
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
  • Actes sous seings privés : registre de recettes
  • 25/09/1896 au 29/11/1901
Résultat n°40
Cote
3279W/828
Date
1896, 1896
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Documents spécifiques
  • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
  • 1896