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262 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Marais: pâturage, bannies...
Cote
11B/146
 Date
1298-1775
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Marais, prairies
  • Marais: pâturage, bannies...
Résultat n°2

Vente de bois (1717 - 1778) : forêt des Biards (1712 - 1719), bois dépendant de la généralité ou du bailliage de Caen, bois des Monts de l'Ancre (1672 - 1714), bois de la vicomté de Bayeux (1395); Bois de réparation (1753 - 1754), Marine Royale: Vente de bois pour la construction de vaisseaux (1720 - 1759)
Cote
11B/107
 Date
1395-1778
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Coupe et vente de bois
  • Vente de bois (1717 - 1778) : forêt des Biards (1712...
Résultat n°3

Pièces de procédures: assignation à comparaître, interrogatoires, mémoires des frais et dépenses, copies d'actes notariés...
Cote
11B/237
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Justice civile
  • Procédures, pièces de procédures
  • Pièces de procédures: assignation à comparaître, interrogatoires,...
Résultat n°4

Comptabilité, amendes, recettes, perception des droits
Cote
11B/19
 Date
1398-1783
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Comptabilité, amendes, recettes, perception des droits
Résultat n°5

Registres de visitation de la verderie du buisson de Bavent et du marais de Troarn
Cote
11B/38
 Date
1426-1443
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Police
  • Registres de visitation de la verderie du buisson de...
Résultat n°6

Demandes et autorisations de coupes de bois (1614-1789); Verderie de Touques: vente de bois (1444); Ventes de bois, amendes (1614-1791); Correspondance (1736-1789)
Cote
11B/34
 Date
1444-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Coupe et vente de bois
  • Demandes et autorisations de coupes de bois (1614-1789);...
Résultat n°7

1450 - 1790
Cote
11B/4
 Date
1450-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • 1450 - 1790
Résultat n°8

Comptabilité. Amendes: Rôles; Vicomté d'Orbec (1467); Amendes et exploits : Vicomté d'Auge (1414) ; non-paiement d'amendes (1781), enquêtes (1743), assignation (1716)
Cote
11B/195
 Date
1467-1781
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Comptabilité. Amendes: Rôles; Vicomté d'Orbec (1467);...
Résultat n°9

Bois du Roi : Forêt de Touques : assiettes, mesurage, marte-lage, ventes (1666-1758), récolement (1670, 1737), Bois vendus dans la vicomté d'Auge (1468, 1638), Ferme de l'apanage d'Orléans : vente de bois chablis (1777)
Cote
11B/196
 Date
1468-1777
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Gestion et exploitation des bois
  • Bois du Roi : Forêt de Touques : assiettes, mesurage,...
Résultat n°10
Etat des officiers, gages, archives, marteau, délits, poursuites contre des officiers (s.d.; 1707-1795), réglementation (1489-1744)

2 lots 5 medias

Etat des officiers, gages, archives, marteau, délits, poursuites contre des officiers (s.d.; 1707-1795), réglementation (1489-1744)
Cote
11B/13
 Date
1489 - 1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Correspondance et notes
  • Etat des officiers, gages, archives, marteau, délits,...
Résultat n°11

Conflits liés à la propriété
Cote
11B/140
 Date
1532-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Conflits liés à la propriété
Résultat n°12

1539 - 1786
Cote
11B/60
 Date
1539-1786
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de pêche
  • 1539 - 1786
Résultat n°13

1543-1719
Cote
11B/219
 Date
1543-1719
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Justice civile
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de coupe, vol de bois, marchés: requêtes, plaintes,...
  • 1543-1719
Résultat n°14

Registres de verderie de Bavent et du Mon d'Ancre
Cote
11B/39
 Date
1548-1558
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Police
  • Registres de verderie de Bavent et du Mon d'Ancre
Résultat n°15

Cléville (1625, 1709-1784), Guillerville (1781), Janville (1772-1784), Louvigny (1750-1785), Moulineaux (1702-1703), Moult (1768, 1780), Reviers (1789), Sallenelles (1757-1786), Troarn (1761-1786); Bruyères, pâtures, prairies, terres incultes(1575-1789)
Cote
11B/96
 Date
1575-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Justice civile et criminelle : procédures et pièces...
  • Marais
  • Cléville (1625, 1709-1784), Guillerville (1781), Janville...
Résultat n°16

Réglementation (Edits, ordonnances etc.)
Cote
11B/3
 Date
1582-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Greffe
  • Réglementation (Edits, ordonnances etc.)
Résultat n°17

Extraits des minutes du greffe (1597-1773); Extraits des registres de la Cour du Parlement (1612)
Cote
11B/51
 Date
1597 - 1773
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Extraits des minutes du greffe (1597-1773); Extraits...
Résultat n°18

Visite et information des forêts de Normandie (1603-1607); Procès-verbaux (1748-1792)
Cote
11B/47
 Date
1603-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Police
  • Visite et information des forêts de Normandie (1603-1607);...
Résultat n°19

Conflits liés à la propriété
Cote
11B/84
 Date
1605-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Conflits liés à la propriété
Résultat n°20

Bois du Roi. Forêt royale de Cerisy (1785 - 1791), mandement d'assiette (1789), adjudication (1748), vente de bois (1688 - 1692), création de fossés pour séparer le bois du Roi des héritages des particuliers (1608),
Cote
11B/105
 Date
1608-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Gestion et exploitation des bois
  • Bois du Roi. Forêt royale de Cerisy (1785 - 1791),...
Résultat n°21

Rivières, moulins, fontaine, meuniers
Cote
11B/94
 Date
1611-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Justice civile et criminelle : procédures et pièces...
  • Rivières, moulins, fontaine, meuniers
Résultat n°22

1612-1790
Cote- Date
1612-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Vire
  • 1612-1790
Résultat n°23

1612 - 1748
Cote
11B/59
 Date
1612 - 1748
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de pêche
  • 1612 - 1748
Résultat n°24

Registre pour l'exploitation des bois de Saint-André de Briouze; Bois des ecclésiastiques et gens de mainmorte (s.d., 1612-1678); Bois des communautés ecclésiastiques (1740-1804)
Cote
11B/162
 Date
1612-1804
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Gestion et exploitation des bois
  • Registre pour l'exploitation des bois de Saint-André...
Résultat n°25
Bois des communautés ecclésiastiques ou laïques: gestion; Bois de Tesnières, Bois et bruyère d'Argences, Bois de la Rouelle, Bois de Fierville-en-Bessin

1 media

Bois des communautés ecclésiastiques ou laïques: gestion; Bois de Tesnières, Bois et bruyère d'Argences, Bois de la Rouelle, Bois de Fierville-en-Bessin
Cote
11B/25
 Date
1622-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Bois des ecclésiastiques, des communautés et des gens...
  • Bois des communautés ecclésiastiques ou laïques: gestion;...
Résultat n°26

Pièces de procédures: assignation à comparaître, procès-verbaux...
Cote
11B/148
 Date
1622-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Pièces de procédures: assignation à comparaître, procès-verbaux...
Résultat n°27

Ventes de bois (1668-1779), vente et livraison de bois et de charbon (1757 -1770), distribution de deniers (1627), saisie de bois pour vente (1730), correspondance (s.d., 1738) ; droit de tiers et danger (1672-1673), Etat des deniers du Sieur Pierre Tavenaux, marchand de bois du Havre (1766)
Cote
11B/202
 Date
1627-1779
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Gestion et exploitation des bois
  • Coupe et vente de bois
  • Ventes de bois (1668-1779), vente et livraison de bois...
Résultat n°28

Pièces de procédures
Cote
11B/97
 Date
1635-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Justice civile et criminelle : procédures et pièces...
  • Pièces de procédures
Résultat n°29

Justice: Registres de plumitifs d'audiences (9 juillet 1691 - 16 mars 1693) ; Forêt de Néhou (15 janvier 1727 - 26 octobre 1729) ; Registre de production de pièces (1756 - 1790) ; Délits de coupe de bois et de curage de rivières (1767, 1774); Procédures (s.d.; 1635 - 1828) et pièces de procédures (1717)
Cote
11B/255
 Date
1635-1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
  • Justice: Registres de plumitifs d'audiences (9 juillet...
Résultat n°30
1637 - 1788

4 medias

1637 - 1788
Cote
11B/5
 Date
1637-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • 1637 - 1788
Résultat n°31
Bois du Roi : gestion; Bois du Mont d'Ancre, Bois de Bavent

2 medias

Bois du Roi : gestion; Bois du Mont d'Ancre, Bois de Bavent
Cote
11B/22
 Date
1640-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Bois du Roi : gestion; Bois du Mont d'Ancre, Bois de...
Résultat n°32

Comptabilité, amendes, recettes, perception des droits
Cote
11B/161
 Date
1643-1780
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Comptabilité, amendes, recettes, perception des droits
Résultat n°33

Police. Registre de la juridiction des eaux et forêts tenu à Bayeux par Jean de Guyenro, lieutenant aux dites eaux et forêts (1652) ; Procès-verbaux dressés par Jacques Houlette et Robert Mabire, sergents à garde des bois, chasse et pêche de l'Evêque de Bayeux (1736 - 1740), visites de rivières (1675, 1681), visites de bois (1688 - 1698)
Cote
11B/108
 Date
1652-1740
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Police. Registre de la juridiction des eaux et forêts...
Résultat n°34

Arpenteurs royaux : Assiettes, mesurages, arpentages
Cote
11B/32
 Date
1658-1781
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Coupe et vente de bois
  • Arpenteurs royaux : Assiettes, mesurages, arpentages
Résultat n°35

Délits de pâturage, dégâts (1662 - 1790), animaux en divagation, saisies d'animaux (1674 - 1787): requêtes, plaintes, informations,...
Cote
11B/125
 Date
1662-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Délits de pâturage, dégâts (1662 - 1790), animaux en...
Résultat n°36

1662-1669
Cote
11B/207
 Date
10 janv. 1662 - 30 déc. 1669
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Justice civile
  • Expéditions ordinaires (mardi et samedi)
  • 1662-1669
Résultat n°37

1663 - 1665
Cote
11B/86
 Date
1663 - 1665
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Sentences (sur requête, par rapport, d’appointé, d’audience)
  • 1663 - 1665
Résultat n°38

Inventaire des papiers du greffe (1663-1787) ; Ordonnances des commissaires sur les papiers du greffe (1786)
Cote
11B/1
 Date
1663-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Greffe
  • Inventaire des papiers du greffe (1663-1787) ; Ordonnances...
Résultat n°39

1664 - 1748
Cote
11B/150
 Date
1664-1748
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Justice criminelle: procédures et pièces de procédures
  • Violences, voie de fait, vol d'armes
  • 1664 - 1748
Résultat n°40

Arpentage (1664-1665, 1723) et plans d'arpentage (s.d., 1683-1747) ; Plan du bois de Querquesalle dressé par Pierre Hébert, arpenteur royal en la maîtrise des eaux et forêt de Bayeux (1771) ; Plan de l'emplacement du vieux chemin de Vaubadon dressé par Pierre Hébert, arpenteur Royal (1771)
Cote
11B/106
 Date
1664-1771
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Coupe et vente de bois
  • Arpentage (1664-1665, 1723) et plans d'arpentage (s.d.,...