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1 352 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2012-2013
Cote
3382W/463
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Direction
  • Registres des notes de service internes
  • 2012-2013
Résultat n°2

2011-2013
Cote
3382W/462
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Direction
  • Registres des notes de service internes
  • 2011-2013
Résultat n°3

2009-2011
Cote
3382W/461
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Direction
  • Registres des notes de service internes
  • 2009-2011
Résultat n°4

2008-2009
Cote
3382W/460
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Direction
  • Registres des notes de service internes
  • 2008-2009
Résultat n°5

2007
Cote
3382W/459
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Direction
  • Registres des notes de service internes
  • 2007
Résultat n°6

2006-2007
Cote
3382W/458
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Direction
  • Registres des notes de service internes
  • 2006-2007
Résultat n°7

2006
Cote
3382W/457
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Direction
  • Registres des notes de service internes
  • 2006
Résultat n°8

1996-2000
Cote
3382W/456
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Direction
  • Registres des notes de service internes
  • 1996-2000
Résultat n°9

2010-2011
Cote
3382W/455
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Direction
  • Notes et compte-rendus de service
  • 2010-2011
Résultat n°10

1992-1993
Cote
3382W/454
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Direction
  • Notes et compte-rendus de service
  • 1992-1993
Résultat n°11

1992
Cote
3382W/453
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Direction
  • Notes et compte-rendus de service
  • 1992
Résultat n°12

Gestion du Comité d'Hygiène et de sécurité
Cote
3382W/452
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Gestion du Comité d'Hygiène et de sécurité
Résultat n°13

Rapport de la Commission de Surveillance
Cote
3382W/451
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Rapport de la Commission de Surveillance
Résultat n°14

Avis des membres sur les détenus à risque
Cote
3382W/450
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Avis des membres sur les détenus à risque
Résultat n°15

2017
Cote
3382W/449
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2017
Résultat n°16

2017
Cote
3382W/448
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2017
Résultat n°17

2016
Cote
3382W/447
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2016
Résultat n°18

2016
Cote
3382W/446
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2016
Résultat n°19

2015
Cote
3382W/445
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2015
Résultat n°20

2014
Cote
3382W/444
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2014
Résultat n°21

2012-2013
Cote
3382W/443
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2012-2013
Résultat n°22

2012-2013
Cote
3382W/442
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2012-2013
Résultat n°23

2011
Cote
3382W/441
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2011
Résultat n°24

2010
Cote
3382W/440
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2010
Résultat n°25

2009
Cote
3382W/439
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2009
Résultat n°26

Novembre 2002
Cote
3382W/438
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Statistiques de détention
  • Registres statistiques des entrées et des sorties par...
  • Novembre 2002
Résultat n°27

Juillet 1995
Cote
3382W/437
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Statistiques de détention
  • Registres statistiques des entrées et des sorties par...
  • Juillet 1995
Résultat n°28

Statistiques mensuelles du travail pénitentiaire et de la formation professionnelle
Cote
3382W/436
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Statistiques de détention
  • Statistiques mensuelles du travail pénitentiaire et...
Résultat n°29

2001-2002
Cote
3382W/435
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Statistiques de détention
  • Statistiques trimestrielles
  • 2001-2002
Résultat n°30

1997
Cote
3382W/434
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Statistiques de détention
  • Statistiques trimestrielles
  • 1997
Résultat n°31

1994-2002
Cote
3382W/433
 Date
1994-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Statistiques de détention
  • Statistiques trimestrielles
  • 1994-2002
Résultat n°32

Statistiques mensuelles
Cote
3382W/432
 Date
1987-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Statistiques de détention
  • Statistiques mensuelles
Résultat n°33

États hebdomadaires des entrants et sortants
Cote
3382W/431
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Statistiques de détention
  • États hebdomadaires des entrants et sortants
Résultat n°34

Statistiques hebdomadaires
Cote
3382W/430
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Statistiques de détention
  • Statistiques hebdomadaires
Résultat n°35

2011-2012
Cote
3382W/429
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Statistiques de détention
  • États des journées de détention
  • 2011-2012
Résultat n°36

2009-2010
Cote
3382W/428
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Statistiques de détention
  • États des journées de détention
  • 2009-2010
Résultat n°37

2011-2012
Cote
3382W/427
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Statistiques de détention
  • Statistiques des effectifs journaliers
  • 2011-2012
Résultat n°38

2006-2010
Cote
3382W/426
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Statistiques de détention
  • Statistiques des effectifs journaliers
  • 2006-2010
Résultat n°39

2009
Cote
3382W/425
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Statistiques de détention
  • Statistiques des effectifs journaliers
  • 2009
Résultat n°40

2006-2008
Cote
3382W/424
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Statistiques de détention
  • Statistiques des effectifs journaliers
  • 2006-2008