Histoire de la conservation
L'historique des provenances n'est pas toujours aisée à restituer pour la série M. Il est donc possible que certains documents provenant du Cabinet du préfet - règlementairement classés en sous-série 1M - aient été décrits dans les diverses thématiques auxquelles ils se rapportent.
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Cet instrument de recherche méthodique réunit les documents qui devraient constituer la sous-série 1M. Certaines liasses concernant l'activité du cabinet du préfet pendant la première guerre mondiale ont été cotées en série R continue lors de leur versement. Elles ont également été intégrées dans cet inventaire, selon le cadre de classement réglementaire.
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toutes les distinctions honorifiques
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Date
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Anciens instituteurs, décernement du titre d'instituteur honoraire, proposition, nomination : M. BONVOISIN (8 novembre 1898, 28 janvier-4 février 1899) ; M. DECAEN (19 avril, 24, 28 juin 1898) ; M. TROUDE Jean-François (4 janvier-13 février 1895). Dossiers collectifs : arrêté du 12 novembre 1897, proposition du 31 mai 1899.
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