1654-1934
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Touffréville ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 28 mai 1979, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés (2MI/DM/888).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec certificat de résidence (an V), délibération du conseil municipal (1825).
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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