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Archives communales de Saint-Martin-des-Entrées

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Date

1648-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Martin-des-Entrées.

Biographie ou Histoire

La commune actuelle a été constituée par la réunion de Saint-Martin-des-Entrées et de Saint-Germain-de-la-Lieue par l'ordonnance du 25 février 1818.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Martin-des-Entrées ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados les 10 octobre 1984, 21 octobre et 13 novembre 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Saint-Martin-des-Entrées. 

Voir aussi le fonds de Saint-Germain-de-la-Lieue qui contient des archives concernant Saint-Martin-des-Entrées.

Mots clés lieux

Saint-Martin-des-Entrées (Calvados)

An XI-1946

Cote/Cotes extrêmes

531EDT/86

Date

1802-1951

Présentation du contenu

- Alignements et autorisations de voirie (1821-1892) ; classement, reconnaissance des chemins (1831-1892) ; notification à chaque riverain d'un arrêté de reconnaissance d'un chemin rural (1888) ; plans parcellaires des chemins ruraux (1888) ; aliénation, échanges et vente de chemins et terrains (1835-1910) ; entretien et construction de chemins (an XI-1951) ; service vicinal : budgets, chapitres additionnels (1872-1935) ; usurpation de terrain (1834-1837) ; le "Chemin vert" (1827-1892).