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Archives communales de Laize-la-Ville

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Date

1675-1981

Origine

Mairie de Laize-la-Ville.

Modalités d'entrées

Les archives de Laize-la-Ville ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 6 mars 2008 et 2 février 2017, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Laize-la-Ville.

Mots clés lieux

Laize-la-Ville (Calvados ; jusqu'en 2016)

Délibérations du conseil municipal (août 1846-juin 1900)

Cote/Cotes extrêmes

767EDT/1/1

Date

1846-1900

Histoire de la conservation

G. Besnier signalait ("Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales, Département du Calvados", Caen, 1912, p. 58) la présence en mairie en 1912 de registres de délibérations depuis le 12 janvier 1808.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1846-1982), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/579 (1846-1912) et 2MI/DM/580 (1912-1982).