Archives communales de Basseneville

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  • Syndicat du Marais
Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs, comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture
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Date

1215-1981

Origine

Mairie de Basseneville.

Modalités d'entrées

Les archives de Basseneville ont fait l'objet de trois dépôts les 24 mars 1978, 25 novembre 1992 et 24 octobre 2007 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Basseneville.

Mots clés lieux

Basseneville (Calvados)

Existence et lieu de conservation de copies

Un registre de délibérations du syndicat du marais (1899-1958), toujours conservé en mairie, a été microfilmé sous la cote 2MI/DM/573.

Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs, comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture

Cote/Cotes extrêmes

220EDT/29/2

Date

1873-1951