Archives communales de Bures-les-Monts

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Date

1699-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Bures-les-Monts.

Modalités d'entrées

Les archives de Bures-les-Monts ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 4 décembre 1974 et 14 septembre 2021, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Bures-les-Monts.

1932-1980

Cote/Cotes extrêmes

12EDT/44

Date

1932-1980

Présentation du contenu

Chambre des métiers (1932-1971), tribunaux partitaires des baux ruraux (1946-1980), centre régional de la propriété forestière (1973), conseil d'administration de la sécurité sociale (1947-1956), conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales (1947-1950), conseil d'administration de la  mutualité sociale agricole (s.d.)