3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3248W/1 - 3248W/752

Date

1930-2014

Origine

Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

Histoire de la conservation

Les plans présentés dans cet instrument de recherche ont été versés en 2017, après des opérations de numérisations menées par la direction des finances publiques. Le service a versé en même temps les plans papiers originaux et les images numérisées qu'ils avaient réalisées.

Ce sont ces images qui sont visibles dans cet instrument de recherche.

Modalités d'entrées

Versement, 2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les images ont été renommées et compressées.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Culey-le-Patry

Cote/Cotes extrêmes

3248W/664

Date

1966 - 1987

Particularité du document

papier

Présentation du contenu

18 planches: Plans révisés pour 1966: TA, sections A1, A2, A3, B, C1, C2 Plans remembrés pour 1976: sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI Plan remembré pour 1975 de la commune de Saint-Martin-de-Sallen, section ZA, avec extension sur le Culey-le-Patry, section ZA n°1 à 6 Plan remembré pour 1987 de la commune de Cauville, section ZD, avec extension sur Culey-le-Patry, section ZA n°60 à 61 Plan remembré pour 1987 de la commune de Cauville, section ZE, avec extension sur Culey-le-Patry, section ZA n°62 à 63 et section ZH n°67

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés lieux