9 juillet 1816-15 février 1852

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Archives communales de La Vacquerie

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Archives communales de La Vacquerie

Mots clés lieux

La Vacquerie (Calvados ; jusqu'en 2016)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1816-1997), dont certains sont encore conservés en mairie, ont été microfilmés. Ils sont consultables sous les cotes 2MI/DM/479 (1816-1905) et 2MI/DM/480 (1905-1997).

9 juillet 1816-15 février 1852

Cote/Cotes extrêmes

396EDT/1/2

Date

1816-1852

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