Réunions du 19 novembre 2012

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3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions et commissions permanentes ; enregistrements audio et vidéo

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Conseil départemental du Calvados : dossiers des sessions et des commissions permanentes

Cote/Cotes extrêmes

3254W/1-3254W/186

Date

1982-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Conseil départemental du Calvados

Modalités d'entrées

Versement, octobre 2017

Mots clés matières

administration départementale

Sessions du conseil général du Calvados : procès-verbaux, délibérations

2012

Date

2012

Réunions du 19 novembre 2012

Cote/Cotes extrêmes

3254W/64

Date

2012

Présentation du contenu

PV, Procés verbal, Délibérations, Dossier du Président

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