3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

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Cote/Cotes extrêmes

3248W/1 - 3248W/752

Date

1930-2014

Origine

Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

Histoire de la conservation

Les plans présentés dans cet instrument de recherche ont été versés en 2017, après des opérations de numérisations menées par la direction des finances publiques. Le service a versé en même temps les plans papiers originaux et les images numérisées qu'ils avaient réalisées.

Ce sont ces images qui sont visibles dans cet instrument de recherche.

Modalités d'entrées

Versement, 2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les images ont été renommées et compressées.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Le Mesnil-Patry

Cote/Cotes extrêmes

3248W/330

Date

1950 - 1992

Particularité du document

papier/calques

Présentation du contenu

20 planches: Plans remembrés pour 1950: sections ZA-ZE, ZB, ZC, ZH Plans remembrés pour 1953: TA, section B Plans remembrés pour 1957: sections AD, AE, AH, AI Plans remembrés pour 1961: sections AB bis, AB ter, AB-AC, AB-AC bis, AC bis, AC ter Plans remembrés pour 1964: sections AB, AC Plan remembré pour 1992: section ZA Plan remembré pour 1992 de la commune de Cheux, section ZX avec extension sur Le Molay-Patry, section AI n°41-42

Conditions d'accès

NC Document numérisé