Tabellionage et notariat royal dans la généralité d'Alençon de 1686 à 1791

1 media

Déplier tous les niveaux

Présentation du contenu

La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).

Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.

Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.

 

Documents en relation

Voir les cotes 7E/221-223 concernant le contrôle des actes de la vicomté de Falaise (1647-1648).

Mots clés typologiques

Autre instrument de recherche

Pour les minutes postérieures à 1792, voir l'instrument de recherche.

Documents en relation

Dans l'instrument de recherche consacré au tabellionage et notariat royal dans la généralité de Caen (1686-1791), sont décrites les minutes du tabellionage de Hamars exercé par Me Binet, tabellion pour le siège de Hamars et dépendances, qui s'intitule avocat et tabellion du bailliage du duché et pairie d'Harcourt pour le siège de Hamars entre 1787 et 1790.

Notes

Concerne le notariat royal et le tabellionage d'Harcourt (registres parfois difficiles à différencier)

Documents en relation

Des fragments de minutes d'un registre du notariat du duché d'Harcourt (pour le siège de Placy et "Fontaine-les-Rouge") pour l'année 1717 sont conservées sous la cote 8E/31881.

Notes

Certains registres couvrent des périodes similaires car Maître Berthault exerçait également le tabellionage du duché d'Harcourt (8E/3696, 3698-3699, 3702-3703, 3705, 3710-3713, et peut-être 8E/3697, 3699-3701, 3715/2).

26 mai 1731-16 octobre 1732

Cote/Cotes extrêmes

8E/3715/2

Date

1731-1732