Archives communales de Mittois

Déplier tous les niveaux

Date

1524-1907

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Mittois.

Modalités d'entrées

Les archives de Mittois ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 15 décembre 1982, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Mittois.

1673-1708

Cote/Cotes extrêmes

460EDT/1

Date

1673-1708

Présentation du contenu

- Ce registre se chevauche avec le suivant.

- Avec audiences de contrats (1677-1691).

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)