1682-1991
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Fontaine-Etoupefour ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados les 16 novembre 1999, 22 mai 2006 et 9 octobre 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Fontaine-Etoupefour.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Elections politiques. Liste électorale (1988).
- Elections socio-professionnelles. Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale et des allocations familiales : procès-verbaux, listes électorales (1955-1962).
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