de 344 à 417

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2149W. Centre des impôts de caen nord

Déplier tous les niveaux

2149W. Centre des impôts de Caen nord

Date

1989-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

déclarations de successions

de 344 à 417

Cote/Cotes extrêmes

2149W/36

Date

1968

Présentation du contenu

De 344 à 417

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1968

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.