Contentieux au sujet d'un bâtiment sis à La Délivrande habités par les pères missionnaires et appartenant à l'évêché

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3V - Immeubles et bâtiments diocésains

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3V - Immeubles et bâtiments diocésains

Cote/Cotes extrêmes

3V/1-3V/48

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Description physique

Environ 2,40 ml

Origine

Archives publiques provenant des bureaux de la préfecture chargés de l'administration des cultes durant le concordat (1801-1905).

Histoire de la conservation

Classement effectué en 2005.

Instrument de recherche saisi sur Mnésys en 2018.

Autres bâtiments

Contentieux au sujet d'un bâtiment sis à La Délivrande habités par les pères missionnaires et appartenant à l'évêché

Cote/Cotes extrêmes

3V/38

Date

1876

Mots clés lieux

Douvres-la-Délivrande (Calvados)

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