Archives communales de Courtonne-Les-Deux-Eglises

  • Archives communales de Courtonne-Les-Deux-Eglises
  • Saint-Paul-de-Courtonne et Notre-Dame-de-Livet
  • Administration générale
  • Délibérations municipales
2 juin 1890 - 17 octobre 1915
Déplier tous les niveaux

Date

1548-1958

Origine

Mairie de Courtonne-les-Deux-Eglises

Modalités d'entrées

Les archives de Courtonne-les-Deux-Eglises ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 26 octobre 1976, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 19 octobre 1993, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Courtonne-les-Deux-Eglises insérant les communes de Saint-Paul-de-Courtonne et de Notre-Dame-de-Livet, rattachées à Courtonne-les-Deux-Eglises.

Mots clés lieux

Courtonne-les-Deux-Eglises (Calvados ; à partir de 1972)

Biographie ou Histoire

La commune de Notre-Dame-de-Livet a été réunie à celle de Saint-Paul-de-Courtonne par l'ordonnance du 20 octobre 1824.

Fusion-association de Saint-Paul-de-Courtonne avec Courtonne-la-Ville par l'arrêté du 11 septembre 1972 sous le nom de Courtonne-les-Deux-Eglises.

Histoire de la conservation

Les archives de Notre-Dame-de-Livet n'ont pas été classées en fonds à part car souvent reliées avec celles de Saint-Paul-de-Courtonne.

Mots clés lieux

Notre-Dame-de-Livet (Calvados ; jusqu'en 1824), Saint-Paul-de-Courtonne (Calvados ; jusqu'en 1972)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/15 (1788-1860) et 2MI/DM/1288 (1860-1890).

2 juin 1890 - 17 octobre 1915

Cote/Cotes extrêmes

167EDT/59

Date

1890-1915