Octobre 1792-pluviôse an II

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Archives communales d'Hiéville

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Archives communales d'Hiéville

Mots clés lieux

Hiéville (Calvados ; jusqu'en 2016)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/981 (1790-1833), 2MI/DM/1151 (1834-1865) et 2MI/DM/982 (1865-1909).

Octobre 1792-pluviôse an II

Cote/Cotes extrêmes

452EDT/1/2

Date

1792-1794

Présentation du contenu

Avec : enregistrement des lois et décrets.

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

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