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Archives communales de Drubec

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Date

1611-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Drubec.

Histoire de la conservation

Certains documents sont en mauvais état (mairie sinistrée par une tornade dans les années 1960).

Modalités d'entrées

Les archives de Drubec ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 28 mai 1974 et 17 septembre 2020, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Drubec.

Mots clés lieux

Drubec (Calvados)

Elections socio-professionnelles ; employés communaux

Cote/Cotes extrêmes

28EDT/27

Date

1884-1988

Présentation du contenu

Tribunal de commerce : listes électorales (1884-1946), chambre de commerce : listes électorales (1908-1960), chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux (1920-1966), chambre des métiers : listes électorales (1932-1946), tribunal paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux (1946-1988).
Procès-verbaux : conseil d'administration de la mutualité sociale agricole (1950-1977), de la caisse d'allocations familiales (1950) et de la caisse primaire de sécurité sociale (1950-1956).
Employés communaux : arrêtés de nominations (1895-1944).