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Mots clés lieux
Histoire de la conservation
Les registres de délibérations du conseil municipal couvrant la période 1844-1903 n'ont pas été vus en mairie en 1981 et en 1999.
Existence et lieu de conservation de copies
Ceux couvrant la période 1927-1972 ont été microfilmés et sont consultables sous la cote 2MI/DM/510.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec : délibérations du bureau d'aide sociale.
Documents en relation
Voir également les extraits (387EDT/1/5) où figurent des délibérations absentes dans ce registre.
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