2785W - Service des affaires communales et scolaires

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2785W/1-2785W/144

Date

1964-2005

Origine

Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

Modalités d'entrées

Versement du 8 janvier 2008

Présentation du contenu

Dossiers de subventions et divers (plan de Rome et maintien des écoles en milieu rural et réunuions cantonales).

Programmes :

- habitat-logements anciens

- d'aides auxpetites communes rurales

-des équipements sportifs et socio-éducatif

- gendarmeries communales

- informatique communale

- monuments historiques

- équipements sociaux ( et bourgs centres

- centres de secours

Mots clés matières

Date

1981-2000

Cote/Cotes extrêmes

2785W/1-2785W/21

Date

Entre le 1er janvier 1981 et le 31 décembre 2000

Urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2785W/1-2785W/9

Date

1981-1997