11 mars 1827-9 juillet 1843

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Archives communales d'Ouville-la-Bien-Tournée

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Archives communales d'Ouville-la-Bien-Tournée

Date

1261-1936

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie d'Ouville-la-Bien-Tournée.

Modalités d'entrées

Les archives d'Ouville-la-Bien-Tournée ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 22 décembre 1982, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune d'Ouville-la-Bien-Tournée.

Mots clés lieux

Ouville-la-Bien-Tournée (Calvados ; jusqu'en 2016)

Administration générale

Délibérations du conseil municipal

11 mars 1827-9 juillet 1843

Cote/Cotes extrêmes

450EDT/2

Date

1827-1843

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