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Archives communales de Courtonne-Les-Deux-Eglises

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Date

1548-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Courtonne-les-Deux-Eglises

Modalités d'entrées

Les archives de Courtonne-les-Deux-Eglises ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 26 octobre 1976, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 19 octobre 1993, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Courtonne-les-Deux-Eglises insérant les communes de Saint-Paul-de-Courtonne et de Notre-Dame-de-Livet, rattachées à Courtonne-les-Deux-Eglises.

Mots clés lieux

Courtonne-les-Deux-Eglises (Calvados ; à partir de 1972)

Biographie ou Histoire

Fusion-association de Saint-Paul-de-Courtonne avec Courtonne-la-Ville par l'arrêté du 11 septembre 1972 sous le nom de Courtonne-les-Deux-Eglises.

Mots clés lieux

Courtonne-la-Ville (Calvados ; jusqu'en 1972)

Garde nationale

Cote/Cotes extrêmes

167EDT/16

Date

1791-1868

Présentation du contenu

- Registre d'actes divers (1791-an III), ce registre a également servi à l'administration municipale :passeports, police (1816-1910)

- Tableau de recensement des classes 1866-1864 (1868)

- Listes de recensement des citoyens mobilisables (1848-1850)

- Contrôles matricule (après 1832-1850)

- Relevés nominatifs (18732-1850)

- Armement : contrôle (après 1833)

- Procès-verbaux d'élection, nomination, correspondance (1831-1851).