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Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados puis du Conseil départemental du Calvados (1833 - 2023)

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Date

1833-2023

Origine

Conseil général du Calvados, Conseil départemental du Calvados

Mots clés typologiques

publication officielle

1998 - 1999 Rapports et Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

2PO/1/171 - 2PO/1/177

Description physique

2PO/1/171 : 5 ouvrages imprimés brochés. 2PO/1/172 : 7 ouvrages imprimés brochés, 7 feuillets imprimés agrafés et 3 feuilles imprimées volantes. 2PO/1/173 : 5 ouvrages imprimés brochés et 5 feuillets imprimés agrafés. 2PO/1/174 : 5 ouvrages imprimés brochés et 3 feuillets imprimés agrafés. 2PO/1/175 : 5 ouvrages imprimés brochés. 2PO/1/176: 5 ouvrages imprimés brochés. 2PO/1/177 : 4 ouvrages imprimés brochés.

Présentation du contenu

2PO/1/171 - 1998 : Réunion du 02 février, 27 mars, 15 juin, 28 septembre et 16 novembre : Rapports du président et délibérations du conseil.

2PO/1/172 - 1998 : Réunion du lundi 16 novembre, 15 juin et 28 septembre : Rapports du président.

2PO/1/173 - 1998 : Commission permanente du conseil général : Réunion du lundi 11 mai, 08 juin, 15 juillet, 24 août et 09 septembre.

2PO/1/174

- 1998 - Commission permanente du conseil général : Réunion du lundi 12 octobre, 09 novembre et 14 décembre.

- Recueil des actes du département : Numéro 1 à 2, janvier - février.

2PO/1/175 - 1998 : Recueil des actes du département : Numéro 3 à 6, mars - juin.

2PO/1/176 - 1998 : Recueil des actes du département : Numéro 7 à 11, juillet - novembre.

2PO/1/177

- 1998 - Recueil des actes du département : Numéro 12, décembre.

- 1999 - Rapport d'activité des services.

- 1999 - Réunion du 08 février ; Rapport du président et délibérations du conseil.