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2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

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2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

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Archives du Calvados

Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques

Cote/Cotes extrêmes

2Q/1 à 2Q/64

Mots clés matières

Révolution de 1789, district révolutionnaire

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Cote/Cotes extrêmes

2Q/4

Date

janvier 1906

Présentation du contenu

- Tableaux généraux des avis de convocation adressés par le Directeur des domaines au Préfet (désignation des établissements à inventorier).

- P. V. de réception, correspondance...

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