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Archives communales de Colleville-Montgomery

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Date

1648-1999

Origine

Mairie de Colleville-Montgomery.

Biographie ou Histoire

Colleville-sur-Orne est devenu Colleville-Montgomery par décret du 14 juin 1946.

Modalités d'entrées

Les archives de Colleville-Montgomery ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados, les 28 mars 1974, 14 mai 1999 et 22 mars 2011, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Colleville-Montgomery.

Mots clés lieux

Colleville-Montgomery (Calvados)

1852-1978

Cote/Cotes extrêmes

21EDT/78

Date

1852-1978

Présentation du contenu

- Registres de délibérations (26 janvier 1889-25 février 1912, 8 juin 1912-22 août 1931, 2 février 1973-9 décembre 1978).

- Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs (1852-1958).

- Comptes de gestion (1855-1932).

- Attribution des biens de l'ancienne fabrique (1907-1910).

- Répartition des sommes rendues disponibles par suite de la suppression du budget des cultes (1908-1917).

- Secours aux indigents (1905-1959).