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Archives communales de Cormolain

Déplier tous les niveaux

Date

1500-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Cormolain.

Modalités d'entrées

Les archives de Cormolain ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 13 avril 1981 et en avril 2018, en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Cormolain.

Mots clés lieux

Cormolain (Calvados)

1875-1971

Cote/Cotes extrêmes

392EDT/74

Date

1875-1971

Présentation du contenu

Elections politiques : procès-verbaux.

- Référendums (1945-1946) ; sénatoriales (1920-1955) ; législatives (1924-1951) ; cantonales avec bulletins de vote (1925-1955).

- Municipalité : nomination du maire, procès-verbaux, correspondance (1875-1971).

Elections socio-professionnelles : listes électorales.

- Tribunaux de commerce (1887-1930) ; chambre de commerce (1908-1930) ; chambre de métiers (1934-1938) ; conseil d'administration de la mutualité sociale agricole (1950).

- Avec procès-verbaux : chambre d'agriculture (1920-1930) ; tribunaux paritaires de baux ruraux (1946-1948).